Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Police des eaux (1947-1994), Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (1980-1993), Carrières (1973-1994)
Fonds de la Départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la police des eaux, commission internationale pour la protection des eaux du Léman ...
Répertoire détaillé : DDE Ain : Police des eaux (1947-1994), Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (1980-1993), Carrières (1973-1994) (format pdf - 75.6 ko - 14/05/2010)
Versement 952W
Service
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement
Sommaire
Art 1-13 : Police des eaux des rivières suivantes : Ain, Furans, Reyssouze, Rhône, 1947-1994
Art 9-12 : Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1980-1993
Art 13 : Carrières dossier d’autorisation., 1973-1994
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)