Répertoire d’archives détaillé : DDAM du Finistère : avis d’enquêtes commodo et incommodo, 1963-1984
publié le 7 mars 2014 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la Direction départementales des affaires maritimes du Finistère versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les avis d’enquêtes commodo et incommodo.
Répertoire détaillé : DDAM du Finistère : avis d’enquêtes commodo et incommodo, 1963-1984 (format pdf - 59.7 ko - 07/03/2014)
Versement 1667W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES MARITIMES DU FINISTERE
Quartier de Morlaix
Sommaire
Art 1-11 : avis d’enquêtes commodo et incommodo
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1963-1984
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1,10 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Finistère