Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Morbihan : aménagement foncier, 1945-1991
Fonds de la Direction départementales de l’agriculture et de la forêt du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement foncier.
Répertoire détaillé : DDAF du Morbihan : aménagement foncier, 1945-1991 (format pdf - 232.9 ko - 03/03/2014)
Versement 1322W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt - Service de l’aménagement foncier
Sommaire
Art 1-531 : aménagement foncier, 1945-1991
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relatifs au remembrement sont librement communicables.
Nombre d’articles : 531
Métrage linéaire : 48 ml
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relatifs au remembrement sont librement communicables.
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan