Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150469/1-20150469/25
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Oléoducs interalliés
Dates extrêmes
1951-2012
Noms des principaux producteurs
Direction générale de l’énergie et du climat
Importance matérielle
2,4 ml (8 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives Nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150469/1-20150469/2
1959-1995
Législation et Réglementation
20150469/3-20150469/13
1951-2001
Affaires domaniales
20150469/14-20150469/20
1960-2012
Travaux
20150469/21-20150469/23
1972-1996
Documentation technique
20150469/24-20150469/25
1998-2001
Renseignements sur les affaires foncières et domaniales