Versement 20000132

Ministère : Industrie
Direction Générale : Énergie et matières premières
Direction gaz, électricité, charbon
Service technique énergie électrique, grands barrages

Sommaire
Art 1-26 : Contrôle technique des centrales nucléaires (classement par site), 1964-1997.
Art 26 (suite)-37 : Questions relatives à l’énergie nucléaire : Transport, retraitement, sûreté, maintenance, suivi des accidents nucléaires internationaux (à signaler.
Art 29 : Accident de Tchernobyl), réfrigération des centrales, information du public, choix des sites, commission Péon, essais de mise en service des centrales, 1974-1996.
Art 37 (suite)-39 : Contrôle technique des centrales thermiques (classement par site), 1973-1997.
Art 39 (suite) : Contrôle technique des réacteurs à neutrons rapides, 1982-1983.
Art 40-46 : Travaux du comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité Euratom, de la commission de Paris et de la commission franco-allemande de sûreté 1974-1997.
Art 47-49 : Relations internationales liées à la centrale de Chooz, relations avec la République fédérale d’Allemagne (RFA) et le Luxembourg, 1980-1989.
Art 49 (suite) : Dossiers de contrôle technique de centrales thermiques (classement par site), 1976-1989.
Art 50-51 : Dossiers de contrôle technique de turbines à gaz, 1970-1990.
Art 51 (suite)-52 : Déclassement, transport des produits lourds, comité interministériel sur l’énergie électronucléaire, aménagement du territoire, usine de retraitement des déchets nucléaires de la Hague, 1967-1991.
Art 53-56 : Travaux du groupe permanent chargé des réacteurs, 1983-1996

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 53 (18 ml)
Lieu de conservation : Archives nationales

20000132/1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE BELLEVILLE
Dossier : 1
. Rejets d’effluents radioactifs
1978-1988
. Demande d’autorisation de création
1979-1987
. Avis et recommandations du groupe permanent chargé des réacteurs nucléaires
1987-1992
. Autorisation de divergence
1987-1991
. Chargement et essais de mise en service
1987-1988
. Correspondances du Service central de sûreté des installations nucléaires
1986-1988
. Demande de déclaration d’utilité publique, de prise et rejets d’eau
1977-1986
. Dossier d’avant-projet sur l’impact socio-économique
1976
Dossier : 2
. Dossier relatif au pont roulant
1984-1986
. Correspondances diverses avec d’autres administrations (recours concernant la centrale,
1984-1990
. Information technique et économique (étude hydroécologique de la Loire, tableau de bord de Belleville A1-A2, note relative au contrôle radiologique après l’accident de Tchernobyl
1981-1989

20000132/2
CENTRALE NUCLÉAIRE DU BLAYAIS
Dossier : 1
. Rejets d’effluents radioactifs
1977-1982
. Demande de déclaration d’utilité publique, enquête publique
1974
. Demande d’autorisation de création
1976-1983
Dossier : 2
. Compte-rendu définitif de réunion concernant l’examen du rapport provisoire de sûreté de la tranche 3 avant chargement, examen de la perte totale des alimentations électriques : rôle de la turbine à gaz
1983
. Notes relatives aux anomalies sur les tuyauteries des générateurs de vapeur, autorisation de poursuite d’essais
1980-1983
. Planification des arrêts de tranches
1989
. Note d’information relative à la pollution de l’estuaire de la Gironde en décembre 1986
1987
. Rapport d’information du Port autonome de Bordeaux relative à l’incident de décembre 1986
 vidange d’une station de relevage - mortalité anormale de civelles
1987
CENTRALE NUCLÉAIRE DU BUGEY
Dossier : 1
. Règles générales d’exploitation
1985
. Etude du rapport de sûreté (correspondances relatives aux essais de mise en service)
1975-1981
. Demande d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs
1976-1978
. Demande d’autorisation de création
1975-1976
Dossier : 2
. Comptes-rendus de réunion du groupe permanent chargé des réacteurs nucléaires
1985-1990
. Correspondances diverses émanant de la Direction de la sûreté des installations nucléaires
(fuite sur le couvercle de la cuve, incidents...)
1984-1991
. Rapport de surveillance de l’environnement
1999
. Notice descriptive du magasin inter-régional de stockage du combustible neuf
1977
. Impact hydrobiologique- Bilan des études réalisées de 1974 à 1983 par EDF
1985
20000132/3
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CIVAUX
Dossier : 1
. Demande d’autorisation de création
1987-1991
. Correspondances diverses (Soutien d’étage de la Vienne, pourvoi contre la déclaration d’utilité publique, avant-projet du rapport de synthèse relatif au projet de centrale, note sur la durée de validité des actes relatifs aux procédures administratives des centrales nucléaires,
rejets d’effluents radioactifs)
1981-1988
. Rapport d’EDF sur l’impact commercial de la centrale électronucléaire
1981
. Comptes-rendus de réunions de la Commission interministérielle des installations nucléaires de base
1987-1988
Dossier : 2
. Correspondances du groupe permanent chargé des réacteurs nucléaires
1987-1988
. Dossier de la Commission locale d’information sur le projet de centrale électronucléaire
1987
. Correspondances avec d’autres administrations (Projet de centrale de la Préfecture de la Vienne, problèmes du groupement d’entreprises Bellin sur le site, mouvement de grève des
personnels, note sur la compensation de l’évaporation de la centrale)
1983
. Informations technique et économiques (compte-rendu concernant la vidange de la retenue de Saint-Marc-sur-le-Taurion, étude sur les consommations d’énergie en Poitou-Charentes, dossier actualisé du chantier de la centrale, guide pour la participation des entreprises locales et régionales à la construction projetée d’une centrale à Civaux, bordereau des prix unitaires et détail estimatif)
1981-1988
. Dossier sur le soutien d’étiage
1985-1988

20000132/3-20000132/4
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM Réseau SELCA
20000132/3
Dossier : 1
. Correspondances diverses relatives à la connexion du Luxembourg au réseau SELCA
1987-1990
. Information de l’Ambassade à Luxembourg
1987-1988
. Avis de la Commission européenne sur Cattenom - Art. 37
1986-1987
. Rapport Rausch
1988
. Correspondances diverses concernant le survol d’avions de la centrale
1986-1989
. Rapport Yadigaroglu : rapport sur la sûreté, rapport au Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg concernant la centrale
1987-1988
. Correspondances relatives au système d’échange d’informations entre le Centre de production nucléaire et les autorités étrangères
1989-1990
. Convention d’information entre le CPN et la Préfecture de la Moselle
1986-1988
. Convention franco-luxembourgeoise fixant les conditions à respecter pour la réalisation et l’exploitation de centrales électriques nucléaires sur la Moselle signée le 17-08-89
1989
. Correspondances concernant l’avenant sur l’assistance mutuelle entre les services d’incendies et de secours
1986-1988
. Correspondances diverses relatives au système d’alerte et de communication
1988-1989

20000132/4
Dossier : 2
. Comptes-rendus du groupe permanent chargé des réacteurs nucléaires
1986-1989
. Avis et recommandations concernant les chargements et essais de mise en service, autorisation de divergence, autorisation de création
1983-1990

20000132/4-20000132/5
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM
20000132/4
Dossier : 3
. Rejets d’effluents radioactifs (arrêtés d’autorisation de rejets, diverses correspondances)
1979-1989
Dossier : 4
. Correspondances diverses relatives à la demande de déclaration d’utilité publique
1976-1980
. Correspondances diverses relatives à la demande d’autorisation de création
1978-1982
. Dossier de présentation de la centrale
1986
. Compte-rendu de réunion du Groupe permanent chargé des réacteurs nucléaires
1993
. Correspondances diverses avec d’autres administrations (système rapide d’échange d’informations mis en place autour de la centrale, prélèvement d’eau de refroidissement de la Moselle, données générales relatives au projet de rejet d’effluents radioactifs, crues)
1980-1990

20000132/5
Dossier : 5
. Recours relatifs aux autorisations de rejets d’effluents radioactifs
1989-1990
. Plan d’urgence interne de la centrale
1986
Dossier : 6
. Contentieux administratifs de Cattenom
1988
Dossier : 7
. Comptes-rendus des réunions avec les Cabinets Industrie et Affaires étrangères
1986-1987

20000132/6
CENTRALE NUCLEAIRE DE CATTENOM Commission internationale de la Moselle
Dossier : 8
. Plan de charge thermique de la Moselle élaboré par le groupe de travail ad-hoc
1979
. Comptes-rendus des réunions communes des groupes B. Sarre et Moselle et du groupe adhoc et diverses correspondances
1980-1983
Dossier : 9
. Comptes-rendus des réunions communes des groupes B. Sarre et Moselle et du groupe adhoc et diverses correspondances
1984
Dossier : 10
. Comptes-rendus des réunions communes des groupes B. Sarre et Moselle et du groupe adhoc et diverses correspondances
Début 1985

20000132/7
Dossier : 11
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM Commission internationale de la Moselle
. Comptes-rendus des réunions communes des groupes B. Sarre et Moselle et du groupe adhoc et diverses correspondances
Fin 1985 1986-1987
Dossier : 12
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM Relations franco-luxembourgeoises
. Correspondances diverses (projet de centrale hydroélectrique à Apach à la frontière franco-luxembourgeoise sur la Moselle, évocation de diverses questions d’intérêt bilatéral et multilatéral en matière d’environnement, aide-mémoire du Gouvernement luxembourgesois, aspects communautaires relatifs à l’implantation de la centrale de Cattenom, projet d’accord franco-luxemb. sur les échanges d’informations en cas d’accident pouvant avoir des conséquences radiologiques, exposé budgétaire du ministre de l’énergie (nov. 1979), motion)
1979-1981
. Convention fixant les conditions à respecter pour la réalisation et l’exploitation de centrales électriques nucléaires sur la Moselle (17-05-1978)
1978

20000132/8
Dossier : 13
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM Relations franco-luxembourgeoises
. Projet luxembourgeois de convention au sujet de la centrale de Cattenom : définition de la position à adopter vis-à-vis des articles qui traitent des rejets radioactifs et des mesures de détection d’accident et de protection des populations
1982-1983
. Télégrammes, mémentos de réunion
. Négociations franco-luxembourgeoises relatives à la convention fixant les conditions à respecter pour la réalisation de l’exploitation de certaines implantations sur la Moselle
1984
. Décret n° 84-930 du 17 octobre 1984 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la république française et le Gouvernement du grand-duché de Luxembourg relatif aux échanges d’informations en cas d’incident ou d’accident pouvant avoir des conséquences radiologiques
. Relevés de conclusion de réunions
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM Relations franco-luxembourgeoises
Dossier : 14
. Correspondances diverses sur le projet d’accord franco-luxembourgeois sur la centrale électronucléaire de Cattenom
Début 1985
. Télégrammes divers
. Procès-verbaux des réunions avec les chef de délégations
. Comparaison des rejets d’effluents radioactifs liquides des centrales françaises et allemandes
Dossier : 15
. Correspondances diverses sur le projet d’accord franco-luxembourgeois sur la centrale électronucléaire de Cattenom
Fin 1985
. Télégrammes divers
. Procès-verbaux des réunions avec les chef de délégations
. Comparaison des rejets d’effluents radioactifs liquides des centrales françaises et allemandes
Dossier : 16
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CATTENOM Relations franco-luxembourgeoises
. Convention du 12 mars 1986 entre les deux gouvernement pour la réalisation et l’exploitation de certaines implantations industrielles sur la Moselle
1986
. Télégrammes et notes diverses

20000132/9
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHINON A
. Correspondances diverses relatives à la création d’un magasin interrégional de stockage de combustible neuf sur le site
1977-1979
. Autorisations de divergence
1987
. Correspondances diverses concernant le redémarrage du réacteur de Chinon A3 - comptesrendus
du Groupe permanent chargé des réacteurs
1985-1989
. Demande de transformation de la centrale de Chinon Al en unité de stockage de ses propres matériels (notice descriptive)
1982
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHINON A
. Correspondances diverses : Arrêt d’exploitation de la tranche A3, anomalies sur les obturateurs du circuit primaire, circuits de contournement des turbosoufflantes, détection des ruptures de gaine, oxydation des dépôts sur éléments combustibles
1974-1980
. Correspondances relatives aux demandes d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs gazeux et liquides
1977-1979
. Manuel d’organisation qualité
1985
. Rapport annuel de surveillance de l’environnement des sites fluviaux
1998
Dossier : 3
CENTRALE DE CHINON B
. Correspondances diverses : comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des
réacteurs, autorisations de divergence, chargement du combustible, chargement et essais de mise en service
1983
. Correspondances diverses relatives aux rejets d’effluents radioactifs
1977-1985
. Correspondances diverses relatives à la demande d’utilité publique + instruction mixte
1974
. Correspondances diverses relatives à la demande d’autorisation de création
1973-1982

20000132/10
Dossier : 1
CENTRALE NUCLEAIRE LE CARNET
. Correspondances diverses relatives à la demande d’utilité publique
1982-1987
. Procès-verbal de la conférence d’instruction mixte à l’échelon central ouverte sur le projet de construction
1986
. Correspondances relatives au site
1983-1987
. Comité local de liaison et d’information pour la détermination du site
1984
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHOOZ
. Projet d’une centrale : Influence sur l’environnement
1980
. Etude sur la compensation des débits évaporés à la centrale par prélèvements saisonniers dans la nappe sous alluviale de la Meuse
1984
. Étude hydrologique du fonctionnement d’une réserve souterraine
1984
. Étude géomécanique de la stabilité du réservoir souterrain
1984
. Étude géomécanique de la stabilité du réservoir souterrain
1984
. Étude géomécanique, hydrologique et géochimique du réservoir de la Mine de Bazailles
1984
. Correspondances diverses relatives à l’autorisation de relever la puissance nominale de la centrale
1974-1976
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHOOZ
. Correspondances diverses relatives à la demande d’utilité publique - Instruction mixte
1979-1980

20000132/11
Dossier : 3
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHOOZ
. Correspondances diverses relatives à la demande d’utilité publique
1980
. Enquête portant sur la modification du plan sommaire d’urbanisme
Dossier : 4
CENTRALE NUCLEAIRE DE CHOOZ
. Comptes-rendus de réunions
1979-1980
. Correspondances diverses relatives à la demande d’utilité publique
Dossier : 5
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CHOOZ
. Correspondances diverses concernant la Société d’énergie nucléaire des Ardennes (SENA) : incidence de la TVA sur le prix de la future centrale sur la Ste, problèmes fiscaux, importation d’uranium enrichi, projet de contrat d’ouverture de crédit entre Euratom et la SENA, statut de l’entreprise, décret autorisant EDF à participer au capital de la SENA)
1959-1967
. Dossiers divers : incident mécanique survenu sur les pompes de réfrigération du circuit primaire, aspects particuliers de la centrale, note sur la fabrication des mécanismes de commandes des barres de contrôle, fabrication et essais des pompes primaires)
1965-1968

20000132/12
Dossier : 6
CENTRALE NUCLEAIRE DE CHOOZ
. Comptes-rendus de réunion, avis et recommandations du Groupe permanent chargé des réacteurs nucléaires
1983-1988
. Note de synthèse relative au déclassement de l’installation nucléaire de base 1 – réalisation des opérations de mise à l’arrêt définitif
1992
. Correspondances diverses : problèmes liés à la cuve du réacteur, remise en service de la centrale, relations franco-belges relatives à l’industrie électronucléaire et échanges d’électricité entre la France et la Belgique
1983-1990
. Correspondances diverses relatives à la demande d’autorisation de création
1980-1984
. Notes relatives aux risques aériens sur Chooz B
1985-1986
Dossier : 7
CENTRALE NUCLEAIRE DE CHOOZ
. Programme d’accompagnement de la centrale nucléaire
1982
. Correspondances diverses relatives au fonctionnement de la centrale - Pollution de la Meuse
1974-1992
. Correspondances diverses relatives aux combustibles
1974-1976

20000132/13
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CREYS-MALVILLE Groupe d’experts de Creys-Malville
. Avis du Groupe d’experts concernant l’état d’avancement des études sur la tenue au flambage du bloc réacteur
1980-1983
. Comptes-rendus des séances
. Comptes-rendus de visite de surveillance de l’installation nucléaire
1980-1982
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CREYS-MALVILLE Groupe d’experts de Creys-Malville
. Comptes-rendus de visites de surveillance de l’installation nucléaire
1983-1985
Dossier : 3
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CREYS-MALVILLE
. Comptes-rendus des réunions du Groupe Permanent chargé des réacteurs
1984-1992
Dossier : 4
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CREYS-MALVILLE
. Recours relatifs au décret d’autorisation de création de la centrale
1989-1990

20000132/14
Dossier : 5
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CREYS-MALVILLE
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de création de la centrale
1976-1988
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs
1977-1989
. Correspondances relatives au fonctionnement
1983-1992
Dossier : 6
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CREYS-MALVILLE
. Rapport de surveillance de l’environnement
1997
. Dossier SuperPhénix
1988-1989
Dossier : 7
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CREYS-MALVILLE
. Correspondances relatives à la puissance nominale
1977-1979
. Correspondances relatives au combustible - réacteurs
1977-1989
. Correspondances relatives au chargement
1982-1985

20000132/15
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE CRUAS
. Dossier spécifique d’essais physiques au redémarrage de la tranche 3 de Cruas
1986-1987
. Convention d’information relative aux procédures d’information en cas d’incident (9 mars 1983)
1983
. Rapport relatif à l’exploitation de la centrale
1990
. Demande d’autorisation de création
1978-1980
. Demande de déclaration d’utilité publique
1976-1978
. Demande d’autorisation de rejets rejets d’effluents radioactifs
1981-1982
. Avis et recommandations du Groupe permanent chargé des réacteurs
1977-1990
. Correspondances relatives au chargement et essais de mise en service
1982-1984
. Correspondances relatives à l’autorisation de divergence
1984
. Descriptif et fonctionnement du circuit d’extraction d’air concernant les locaux périphériques
abritant des traversées d’enceinte
1977
. Bilan de la sûreté nucléaire en exploitation des tranches du Centre de Cruas
1990
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE DAMPIERRE
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de création
1974-1981
. Demande d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs
1977-1979
. Demande d’utilité publique
1973
. Compte-rendu des visites effectuées en 1976 : Contrôle de qualité pour le génie civil
1976
. Dossier divers : Alimentation en eau de la centrale, Traité Euratom, générateurs de vapeur, bruit au voisinage des centrales
1976-1992
. Comptes-rendus des réunions du Groupe Permanent chargé des réacteurs
1974-1991
. Rapport annuel de surveillance de l’environnement
1997

20000132/16
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE FLAM ANVILLE
. Rapport de surveillance de l’environnement
1997
. Correspondances relatives à l’autorisation de création
1976-1979
. Correspondances relatives aux rejets d’effluents radioactifs
1976-1984
. Correspondances relatives à l’autorisation de divergence
1986
. Correspondances relatives au chargement et mise en service
1985-1990
. Avis et recommandations du Groupe permanent chargé des réacteurs
1985-1990
. Correspondances diverses : anomalies affectant les couvercles de cuve, Conférence sur la Mer du Nord
1979-1992
. Documents concernant le projet de liaison maritime entre Flamanville et Guernesey
1985
. Dossier relatif à l’accident mortel du travail
1985
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE GOLFECH
. Correspondances relatives aux rejets d’effluents radioactifs
1987-1990
Dossier : 2
. Correspondances relatives aux recours concernant la centrale
1983-1990
. Correspondances relatives à l’autorisation de chargement
1989-1990
. Correspondances relatives aux autorisations de divergence
1990
. Avis et recommandations du Groupe permanent chargé des réacteurs
1992-1993
. Correspondances relatives à l’alimentation en eau potable en aval du site de Golfech
1989-1990
. Correspondances relatives à la demande de déclaration d’utilité publique
1979
. Correspondances relatives à la demande de création
1983-1989

20000132/17
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE GRAVELINES
. Correspondances relatives à l’aménagement de la centrale
1976-1977
. Correspondances relatives aux rejets d’effluents radioactifs
1976-1986
. Correspondances relatives à l’incident de Gravelines du 16-08-1989
1989
. Différents recours contre la déclaration d’utilité publique et autorisation de création
1976-1989
. Probabilité de chute d’un avion sur la centrale
1974
. Etude de Grammat sur les focalisations extérieures en cas d’explosion 1977
1976-1989
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE GRAVELINES
. Correspondances relatives à l’environnement industriel
1975-1984
. Correspondances relatives au chargement et à la mise en service
1979-1987
. Avis et recommandations du Groupe permanent chargé des réacteurs
1987-1992
. Correspondances relatives à l’implantation de stockages de produits chimiques
1976-1978
. Correspondances diverses : recyclage du plutonium, rupture de broches, problèmes de soupape, Conférence sur la Mer du Nord, convention d’information du CPN.
1982-1989
. Etude de sûreté - conclusions concernant l’environnement industriel actuel et futur
1975
. Etude de distribution de vapeur à partir de la centrale
1977
Dossier : 3
CENTRALE NUCLÉAIRE DE GRAVELINES
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de création
1976-1982
. Notice descriptive d’autorisation de création
1975

20000132/18
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE NOGENT-SUR-SEINE
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de création
1978-1988
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs
1984-1990
. Correspondances relatives aux conséquences des scénarios accidentels
1987
. Controverses autour d’une étude d’impact
1983
. Plan particulier d’intervention de la centrale
1986
. Recours formés par le Comité Stop Nogent relatifs à l’autorisation de rejets d’effluents gazeux et liquides
1987-1990
. Correspondances relatives à l’alimentation en eau
1985-1989
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE NOGENT-SUR-SEINE
. Correspondances relatives à la demande de déclaration d’utilité publique
1978-1979
. Correspondances relatives à l’autorisation de divergence
1987-1988
. Correspondances relatives aux essais de mise en service
1988
. Avis et recommandations du Groupe permanent chargé des réacteurs
1988-1992
. Correspondances diverses : accidents graves, Commission locale d’information, Traité
Euratom
1985-1988
Dossier : 3
CENTRALE NUCLÉAIRE DE NOGENT-SUR-SEINE
. Comité d’hygiène et de sécurité - Inspection du travail
1980

20000132/19
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE PALUEL
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de création
1976-1981
. Correspondances relatives à la demande d’utilité publique
1973-1975
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs
1978-1982
. Correspondances relatives au chargement et essais de mise en service
1984-1988
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE PALUEL
. Correspondances relatives à l’exercice interministériel "EPAULE" et autres
1987-1988
. Dossier relatif à l’organisation de la qualité
1977-1978
. Etude sur les apports du génie civil des centrales nucléaires aux techniques de la construction
1981
. Étude sur les contrôles d’étanchéité des reprises de bétonnage - enceinte interne Paluel
1981
. Note sur la dissymétrie P4
1984
Dossier : 3
CENTRALE NUCLÉAIRE DE PALUEL
. Dossier de présentation de la centrale
. Comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des réacteurs
1983-1989
. Impact sur l’environnement et étude d’impact de la demande d’autorisation de création tranches 3 et 4
. Correspondances diverses : Conférence sur la Mer du Nord, autorisation de divergence, protection contre les séismes
1978-1986

20000132/20
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE PENLY
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de création
1978-1991
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de rejets d’effluents
1987-1990
. Relevés de conclusions de réunions consacrées à l’article 37 du Traité Euratom
1989
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE PENLY
. Avis et recommandations du Groupe permanent chargé des réacteurs
1989-1993
. Correspondances diverses : plan particulier d’intervention (PPI), état d’avancement de la centrale, rapport d’inspection générale de sécurité, divergence de tranches)
1983-1990
CENTRALE NUCLÉAIRE PHÉNIX
. Comptes-rendus définitifs de réunion du Groupe permanent chargé des réacteurs
1991-1992
. Correspondances relatives à l’incident de fuite de sodium
1987-1988
Dossier : 3
CENTRALE NUCLÉAIRE LE PELLERIN
. Décret déclarant d’utilité publique les travaux de construction de la centrale + correspondances
1976-1979
. Correspondances diverses relatives au site et à l’environnement de la centrale
1975-1980
CENTRALE NUCLÉAIRE DE PLOGOFF
. Correspondances relatives à la procédure de déclaration d’utilité publique
1979-1980
. Correspondances diverses concernant le site
1979-1980

20000132/21
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE SAINT-ALBAN/SAINT-MAURICE
. Correspondances relatives à l’autorisation de déclaration d’utilité publique
1975-1981
. Correspondances relatives à l’autorisation de rejets d’effluents radioactifs
1978-1985
. Correspondances relatives à l’autorisation de création
1978-1981
. Inventaire des besoins existants ou prévus en eau chaude et vapeur dans le voisinage de la centrale
1976
. Comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des réacteurs + correspondances
diverses
1983-1992
. Rapport annuel d’environnement
1997
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE SAINT-ALBAN/SAINT-MAURICE
. Interventions diverses : rapport d’évaluation de la sûreté de l’exploitation, dispositifs de protection des matériels contre les chutes de tension, tronçon de canalisation)
1984-1989
. Dossier relatif à la mission d’experts AIEA "OSART" : comptes-rendus de réunion, note sur la critique des théories relatives aux prévisions d’impact des centrales thermiques sur les biocenoses aquatiques
1978-1988

20000132/22
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE SAINT-LAURENT-DES-EAUX A
. Correspondances relatives à l’autorisation pour EDF d’exploiter l’installation nucléaire de base constituée par le stockage de chemises de graphite irradiées
1983-1984
. Correspondances relatives à la demande d’utilité publique
1973
. Correspondances relatives aux rejets d’effluents radioactifs liquides
1975-1985
. Demande d’autorisation de transfert d’exploitation : notice pour la Commission interministérielle des installations nucléaires de base
1984
. Dossier concernant les conditions de fonctionnement des réacteurs
1975-1978
CENTRALE NUCLÉAIRE DE SAINT-LAURENT-DES-EAUX
Dossier : 1
. Notes diverses relatives au fonctionnement de la centrale
1972-1974
Dossier : 2
. Notes diverses du groupe ad-hoc (comptes-rendus de réunion, branchement des sécurités sur la détection générale des ruptures de gaines, éléments combustible, etc...)
1971-1972
Dossier : 3
. Dossier relatif à la demande d’autorisation de création
1965-1968

20000132/23
Dossier : 2
CENTRALE NUCLEAIRE DE SAINT-LAURENT-DES-EAUX A
. Comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des réacteurs + correspondances
1984-1986
. Correspondances sur les incidents survenus sur le site
1975-1982
. Correspondances diverses : notes sur l’arrêt des tranches UNGG, présentation des aspects techniques, sociaux et économiques dans le cadre d’une réduction des activités du CPN, demande de dispense d’épreuve du dispositif principal de manutention et matériels associés)
1975-1988
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE SAINT-LAURENT-D ES-EAUX B
. Correspondances relatives à l’autorisation de rejets d’effluents radioactifs liquides et gazeux
1976-1980
. Effets environnement des réfrigérants atmosphériques
. Rapport sur l’installation pour le stockage de chemises de graphite
1988
. Rapport annuel de surveillance de l’environnement
1997
. Comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des réacteurs
1988
. Correspondances diverses relatives au recyclage de plutonium - Combustibles MOX
1984-1989
. Correspondances relatives aux recours formés contre les autorisations de stockage sur le site
1987-1990
. Correspondances diverses : planification des arrêts de tranche, compte-rendu de réunion de la Commission locale d’information, note sur la redevance pollution des eaux des centrales
EDF
1985-1989
CENTRALE NUCLÉAIRE DE SAINT-ÉTIENNE-DES-SORTS
. Correspondances diverses : projet de centrale, refonte du bloc pile et poursuite du
fonctionnement
1975-1984
CENTRALE NUCLÉAIRE DE VANDELLOS
. Correspondances diverses relatives à l’incendie d’un des troupes turboalternateurs
1989

20000132/24
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DU TRICASTIN
. Correspondances relatives à l’autorisation de création de la centrale, essais de mise en service
1974-1981
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DU TRICASTIN
. Note descriptive de l’installation d’assainissement radioactif et de récupération d’uranium du Tricastin
1983
. Correspondances relatives à l’autorisation de rejets d’effluents radioactifs
1977-1979
. Correspondances relatives à la demande d’utilité publique
1973-1977
. Comptes-rendus de réunion du Groupe permanent chargé des réacteurs
1986
. Dossier relatif au remplacement des générateurs de vapeur sur la tranche n° 1 – Projet d’investissement
1988
. Rapport annuel de surveillance de l’environnement
1997
. Correspondances diverses : incident, inspection du travail, programme de surveillance de l’environnement, programme d’études de suivi écologique du site, plan de situation et d’implantation des ouvrages
1977-1990
Dossier : 1
CENTRALE ÉLECTRIQUE EN BRETAGNE
. Étude du projet d’implantation d’une centrale
1978
. Rapport sur les centrales électriques en bord de mer - études préliminaires de différents sites en Bretagne
1975
. Dossier relatif à l’inauguration du dispatching de Nantes
1988
. Correspondances relatives au projet d’implantation d’une centrale électrique
1984-1986
. Plan régional du Conseil régional de Bretagne : sept politiques prioritaires pour la Bretagne
1984-1988
. Correspondances relatives à l’alimentation de la Bretagne en électricité
1987-1988

20000132/25
Dossier : 1
CENTRALE NUCLÉAIRE DE FESSENHEIM
. Correspondances relatives à la demande d’autorisation de création
1964-1971
. Correspondances relatives aux rejets d’effluents radioactifs
1973-1985
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE FESSENHEIM
. Correspondances relatives au fonctionnement de la centrale
1976-1978
. Comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des réacteurs
1976-1990
Dossier : 3
CENTRALE NUCLÉAIRE DE FESSENHEIM
. Correspondances relatives à l’aérodrome de Bremgarten : problèmes posés par la proximité de la centrale et de l’aérodrome, plans de servitudes aéronautiques, risques de chutes d’avions, etc..
1973-1979
. Correspondances relatives au combustible : chargement, fabrication des éléments combustibles des réacteurs à eau sous pression, stockage
1975-1978
. Rapport établi par la Drire Alsace suite à l’exercice de simulation d’accident sur le site
1995
Dossier : 4
CENTRALE NUCLÉAIRE DE FESSENHEIM
. État d’avancement des études relatives aux différents thèmes de réévaluation de la sûreté
1991
. Rapport d’expertise concernant la cornière corrodée et la peau d’étanchéité du fond de l’enceinte de confinement
1992
. Plan d’urgence interne de la centrale
1996
. Dossier de la Commission de surveillance de la centrale
1975-1989
. Incidents/accidents survenus sur le site
1977-1989
. Accord entre la France et la RFA sur les échanges d’informations en cas d’incident ou d’accident
1981-1982
. Liaison phonique entre Colmar et Fribourg
1981-1986
Dossier : 5
CENTRALE NUCLEAIRE DE FESSENHEIM
. Correspondances diverses : étude d’environnement de la centrale, programme de surveillance, inspection générale, procédures administratives préalables à la construction
1975-1990

20000132/26
Dossier : 1
TRANSPORT DES MATIÈRES NUCLÉAIRES [B01AEB]
. Convention internationale sur la protection physique
1985
. Protection et contrôle des matières premières
1974-1981
. Classification des matières radioactives
1976
. Protection des matières nucléaires
1976-1983
. Groupe de travail "réglementation technique"
1976
. Transport du combustible irradié
1975-1979

20000132/27
Dossier : 1
RETRAITEMENT [B01AEA]
. Recyclage du plutonium
1983-1989
. Rapport du Groupe de travail sur les recherches et développements en matière de gestion des déchets radioactifs
1984
. Dossier de faisabilité-palier 900 MWe
1986
Dossier : 2
CYCLE DU COMBUSTIBLE [B01AE]
. Utilisation du combustible à oxyde mixte d’uranium et de plutonium dans les réacteurs à eau sous pression
1987
. Le cycle du combustible nucléaire des réacteurs à eau légère
1987
. Incidences radiologiques du cycle du combustible nucléaire-prévisions 1950-2050
1986
. Correspondances diverses sur le combustible
1985-1992
Dossier : 3
SÛRETÉ NUCLÉAIRE [B01AH]
. Correspondances diverses
1976-1990
. Dossier "sûreté-sites" : éléments relatifs à la sûreté dans les études de sites aux niveaux préliminaire et avant-projet
1974

20000132/28
Dossier : 1
MAINTENANCE NUCLÉAIRE [B01AG]
. Comptes-rendus des réunions avec EDF, étude de la maintenance, définition d’une grille client, organisation de la maintenance dans les centrales nucléaires REP, entreprises prestataires EDF, maintenance nucléaire à Framatome
1983-1989
. Analyse et commentaires relatifs au marché de la maintenance nucléaire
1987
. Rapport du Commissariat général du Plan concernant l’industrie nucléaire de la construction à la maintenance
1987
Dossier : 2
EXPLOITATION- DISPONIBILITÉ [B01AG)
. Notes relatives à la disponibilité de l’énergie nucléaire non produite et à la production des centrales CDF
1989
. Rapport sur les travaux du groupe d’experts mixte de l’évaluation des performances d’un parc de centrales thermiques classiques et nucléaires
1988
. Notes sur le programme nucléaire
1983-1988
. Disponibilité des centrales nucléaires
1986
Dossier : 3
RÈGLES FONDAMENTALES DE SÛRETÉ [B01AHA]
. Avis et recommandations du Groupe permanent chargé des réacteurs concernant les moyens de mesures météorologiques, la conception du système d’aspersion de l’enceinte et calculs sismiques de ouvrages de génie civil et dispositifs d’épuration équipant les systèmes de ventilation des réacteurs nucléaires, la conception, qualification, mise en oeuvre et exploitation des matériels électriques, la détermination de l’activité relâchée hors du combustible, le classement des matériels mécaniques, systèmes électriques, les moyens de mesures météorologiques, l’assurance qualité, construction et exploitation du circuit secondaire principal, les études géologiques et géotechniques du site, la protection contre le risque d’incendie dans les réacteurs nucléaires de recherche, survol des centrales nucléaires
1982-1989

20000132/29
Dossier : 1
ACCIDENT NUCLEAIRE DE THREE MILE ISLAND [B01AI]
. Mission d’étude sur le déroulement de la crise
1979
. Déroulement de l’accident survenu à la centrale et dispositions prises sur la tranche accidentée
1982
. Conclusion des commissions d’experts et enseignements tirés de l’accident
1982
. Actions entreprises en France sur les réacteurs à eau sous pression
1982
. Enseignements tirés de l’accident pour les autres réacteurs
1982
. Evolution des programmes de recherche et développement
1982
. Enseignements tirés de l’accident en matière de sécurité nucléaire
Dossier : 2
CENTRALE NUCLÉAIRE DE [B01AJ]
. Correspondances diverses
1986-1987
. Rapport sur les conséquences de l’accident de la centrale et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires de l’Assemblée Nationale-Sénat
1987
. Rapport du Comité de l’Académie des Sciences chargé d’examiner les divers aspects et conséquences de l’accident
1987
. Rapport sur l’accident remis par les autorités soviétiques
1986
. Etudes ou mesures à engager à la suite de l’accident
1986
. Rapport du CEA sur l’accident
1986
Dossier : 3
RÉFRIGÉRATION DES CENTRALES [B01AL]
. Effets sur l’environnement des réfrigérants atmosphériques
. Notes diverses : la réfrigération atmosphérique par voie sèche,
1978-1981
. Comptes-rendus des réunions Industrie-Environnement sur la réfrigération sèche des centrales nucléaires
1979-1980
. Rapport du groupe de travail sur l’étude de la réfrigération sèche et sèche humide pour tranches nucléaires
1978
. Colloque sur la réfrigération sèche et les centrales nucléaires
1979

20000132/30
Dossier : 1
INFORMATIONS DU [B01ANA]
. Directive SGSN n° 7300 du 16-06-1988 relative à l’application de la convention internationale sur l’assistance en cas d’accident nucléaire ou de situation d’urgence radiologique
1988
. Directive SGSN n° 8100 du 16-06-1988 relative à l’application de la décision du Conseil des Communautés européennes concernant des modalités communautaires en vue de l’échange rapide d’informations dans le cas d’une situation d’urgence radiologique
1988
. Convention nationale du 19-01-1988 entre l’autorité chargée de la coordination de l’information et l’exploitant EDF en cas d’incident ou d’accident impliquant des installations
nucléaires
1988
. Évaluation de l’incidence des mesures d’information du public et de la perception du risque technologique
1987
. Directive interministérielle SGSN n° 2201 du 30-07-1987 sur la coordination de l’action des pouvoirs publics en cas d’incident ou d’accident concernant la sécurité nucléaire
1987
. Directive interministérielle SGSN n° 5401 du 30-07-1987 sur l’information du public et des médias en cas d’incident ou d’accident concernant la sécurité nucléaire
1987
. Protocole du 03-11-1986 entre la Ste Nersa, EDF et le Service centrale de sûreté des installations nucléaires relatif à l’organisation en cas d’incident ou d’accident
1986
. Livre blanc
Dossier : 2
CONFÉRENCE NATIONALE DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION D’INFORMATION
[B01ANB]
. Dossier de la 1ère conférence nationale du 20-01-1983
1983
. Dossier de la 2 conférence nationale du 05-02-1985
1985
. Dossier de la 3 conférence nationale du 09-12-1986
1986
. Dossier de la 4ème conférence nationale du 12-01-1988
1988
Dossier : 3
. Dossier de la 5ème conférence nationale du 26-10-1989
1989
. Dossier de la 6 conférence nationale du 22-02-1994
1994

20000132/31
Dossier : 1
PUI/PPI/PPA [B01ANC] PUI : Plan d’urgence d’intervention PPI. : Plan particulier d’intervention PPA : Plan post-accidentels
PPI/PPA
. Rôle des préfectures dans les procédures d’information liées aux accidents nucléaires
. Note descriptive concernant les PPI et PPA
. Schéma-type de plan particulier d’intervention des secours
1978-1992
PUI
. Etat des plans d’urgence internes des centrales nucléaires
. Projet de décret relatif au PUI
. Maquette du plan d’urgence interne d’EDF
1989-1991
Dossier : 2
DÉCHETS NUCLÉAIRES [B01AP]
. Rapport concernant le stockage des déchets radioactifs en formations géologiques – Critères techniques de choix de site
1987
. Exposé d’EDF sur le conditionnement des déchets radioactifs des centrales REP d’EDF
1988
. Note sur la politique française de gestion des déchets radioactifs
1977
. Comptes-rendus des réunions du Comité interministériel de la Sécurité nucléaire sur les déchets
1977
. Correspondances diverses sur le stockage de déchets radioactifs du centre du Forez (commune de Saint-Priest-La-Prugne)
1981
. Rapport du Conseil des Communautés européennes relatif à la situation actuelle et perspectives de la gestion des déchets radioactifs dans la Communauté
1987
Dossier : 3
CENTRALE D’ASCO
. Notes diverses de l’IPSN concernant l’expertise de l’Unité 2 de la centrale située en Espagne
1984
. Analyse de la sûreté du génie civil
. Contrat entre IPSN et Consejo de Seguridad Nuclear
. Notes sur la géologie géotechnique et les systèmes composants
Dossier : 4
COMMISSION PEON [B01AAB]
. Travaux de la Commission consultative pour la production d’électricité d’origine nucléaire
. Document de travail sur les coûts de référence du nucléaire et du thermique classique
. Bilan du fonctionnement des centrales PWR
1979-1981

20000132/32
CHOIX DES SITES [B01AAA]
Dossier : 1
. Instructions aux préfets pour l’implantation des centrales nucléaires
1980
. Rapport sur le financement de la recherche nucléaire
1987
. Dossier des sites prospectés (plans). Correspondances diverses
1975
Dossier : 2
CHOIX DES [BB01AAA]
. Rapport sur une stratégie d’implantation des centrales nucléoélectriques . Comptes-rendus des réunions du groupe d’information sur l’implantation des sites + projet de rapport
1979-1981

20000132/33
INFO NUCLÉAIRE [B01AQ]
Dossier : 1
. Comptes-rendus des réunions DIGEC/DSIN/AN
1989-1996
Dossier : 2
PROGRAMME ÉLECTRONUCLÉAIRE [B01AA]
. Correspondances diverses relatives au programme électronucléaire : Situation et développement du programme, conséquences industrielles du ralentissement du programme au cours de la prochaine décennie, programme des constructions et d’équipement des centrales nucléaires, évaluation du coût de suréquipement, choix des sites, projet N4, etc...
1980-1991
Dossier : 3
. Procédures accidentelles des réacteurs à eau sous-pression
1984
. Rapport de la sûreté des centrales nucléaires EDF
1987
. Brochure d’information du SCSIN concernant la sûreté nucléaire en France
1987
. Rapport sur le programme de développement technologique
1982-1985

20000132/34
ESSAIS DE MISE EN SERVICE DES CENTRALES NUCLÉAIRES
Dossier : 1
. Notes relatives aux essais de mise en service des centrales nucléaires
1980-1982
Dossier : 2
. Suivi mensuel des essais de mise en service
Dossier : 3
REP 900 - 1300 - 1400 - 2000
. Examen des résultats des études probabilistes de sûreté des réacteurs
1980
. Approche et analyse de la sûreté des réacteurs
1989
. Comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des réacteurs
1988-1991

20000132/35
Dossier : 1
PROJET N4 [B01ACAB]
1982-1984
Dossier : 2
. Correspondances diverses : options de sûreté N4, comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des réacteurs, avis et recommandations de celui-ci, viroles de cuve du projet N4, projet d’engagement dans le cadre du programme 1983/1985,
. Décision relative aux obligations et caractéristiques principales de sûreté à appliquer aux futures tranches nucléaires de 1400 MWe
Dossier : 3
COMBUSTIBLES NUCLEAIRES [B01AD]
. Notes diverses : Approvisionnement en uranium d’EDF, stocks nucléaires et évolution
1981-1983

20000132/36
Dossier : 1
TRANSPORTS [BB01BCA]
. Centrale de Belleville : comptes-rendus, cartes, croquis, plans et photos concernant l’étude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des composants des chaudières nucléaires 1300 entre le port d’Evry/Seine et la centrale de Belleville - Demande de subvention de l’établissement public régional présentée par la Société Creusot-Loire
1979-1980
. Centrale Le Blavais : Étude des transports exceptionnels
1976
. Sites de Bretagne : Étude des itinéraires routiers relatifs à l’acheminement des grandes masses indivisibles entre les usines Alsthom-Atlantique Belfort et les centrales à gaz, installées à Brennilis et Dirinon
1980
. Centrale de Creys-Malville : Étude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des composants électromécaniques destinés à la centrale depuis le terminal ferroviaire d’Arandon
1979
. Centrale de Chinon : Etude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des composants des chaudières nucléaires PWR 900, à partir du port fluvial d’Evry/Seine jusqu’à la centrale de Chinon B
1978
. Centrale de Golfech : Étude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des grandes masses indivisibles entre le port fluvial de Langon à créer et la centrale de Golfech
1980
Dossier : 2
TRANSPORTS EXCEPTIONNELS [B01BCA]
. Centrale de Civaux : Étude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des composants des chaudières nucléaires et des composants électromécaniques 1300 entre le port fluvial d’Evry/Seine et la centrale
1981
. Centrale de Dampierre : Etude de l’itinéraire routier de cuves et de générateurs de vapeur depuis le Port de Corbeil-Essonnes à la centrale
1974
. Centrale de Flamanville : Étude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des composants électromécaniques destinés à la centrale depuis le terminal ferroviaire de Couville
1979
. Transports exceptionnels pour le programme nucléaire - Réglementation
1974

20000132/37
Dossier : 1
TRANSPORTS EXCEPTIONNELS [B01BCA]
. Centrale de Gravelines : Études préalables des itinéraires routiers relatives aux transports des rotors et stators d’alternateurs et rotors BP des turbines
1976
* Centrale de Nogent : Étude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des composants des chaudières nucléaires et des composants électromécaniques 1300 entre le port fluvial de Bray-sur-Seine à créer et la centrale
1981
. Centrale de Paluel : Étude définitive relative à l’acheminement des composants des chaudières nucléaires entre le port de Fecamp et la centrale
1978
. Centrale de Penly : Étude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des composants des chaudières nucléaires PWR 1300 à partir du port maritime de Dieppe jusqu’à la centrale
1978
. Centrale de Saint-Laurent : comptes-rendus, cartes, croquis, plans et photos concernant l’étude de l’itinéraire routier relatif à l’acheminement des composants des chaudières nucléaires 1300 entre le port d’Evry/Seine vers la RN7
1976
Dossier : 2
CENTRALES THERMIQUES [B02B]
Centrale de Beautor Correspondances diverses : possibilités de reconversion du site de Beautor, accident sur la centrale, déclassement, conséquences économiques compte tenu de l’arrêt de la centrale
1982-1989
Centrale de Bouchain Correspondances diverses : présentation de la centrale, accident sur le réfrigérant atmosphérique de la tranche 2 Rapport sur le projet d’EDF tendant à installer une turbine à gaz de 78 MW dans l’enceinte de la centrale
1979
Centrale d’Aramon
Correspondances diverses : autorisation préfectorale nécessaire à l’ouverture et à l’exploitation de la centrale, situation de la centrale, incidences sur l’économie locale, Rapport annuel d’information. 1988
1973-1984
Centrale des Ansereuilles
Correspondances diverses : note d’information relative à la fermeture de la centrale, mise en déclassement, conséquences sur la taxe professionnelle du déclassement, programme de construction
1982-1985
Centrale du Bec
Notes de présentation de la centrale
1983
Centrale du Blenod
Rapport d’information
1994
Rapport annuel d’information
1985
Correspondances diverses : projet de création d’une centrale, recours contre l’arrêté d’autorisation,
1983-1987
Centrale de Brest-Portzic
Correspondances diverses : déclassement de la centrale, transfert à Vazzio (Corse) des deux groupes diesel de Brest-Portzic, chute de la cheminée de la centrale
1982-1984
Central d’Anighi
Correspondances diverses : construction d’une tranche thermique de 600 MWe en remplacement d’Arrighi 6, reconstruction de la centrale
1982-1985
Centrale de Dunkerque
Dossier concernant l’accident mortel survenu le 31-07-1990
1990-1991
Centrale de Gardanne
Correspondances diverses : financement des installations de désulfuration, installation d’un équipement de désulfuration des fumées, problème de pollution atmosphérique autour de la centrale
1982-1991
Dossier : 3
Centrale de Chalon-sur-Saône Correspondances diverses : présentation de la centrale, avenir de la centrale
1982-1983

20000132/38
Dossier : 1
CENTRALES THERMIQUES [B02B]
Centrale de Champagne-sur-Oise
Correspondances relatives à l’incendie du 02-03-1989
Centrale de Cordemais
Plan particulier d’intervention de la centrale et de l’entreprise Nobel Explosifs France
1997
Correspondances diverses : incident, conversion au charbon de Cordemais et de son application à Porcheville, procès-verbal de la conférence d’instruction mixte sur le projet d’installation de deux nouvelles tranches, définition des débits autorisés dans les procédures de prise et rejet d’eau
1976-1983
Centrale de Richemont
Correspondances diverses : reconversion vers EDF d’une partie des sidérurgistes, activité de la centrale
1983-1984
Centrale de Strasbourg
Notes relatives à l’implantation future de la centrale
1982-1983
Centrale de Vaires-sur-Marne
Présentation de la centrale et son avenir
1983-1985
Centrale de Vazzio (Corse) Correspondances diverses : contentieux, alimentation de la Corse en énergie électrique, émissions de fumées de la centrale
1982-1987
Dossier : 2
Centrale d’Arjuzanx
Correspondances diverses : cession de terrains appartenant aux concessions de lignite d’Arjuzanx, difficultés économiques, sociales et humaines dans l’hypothèse d’une fermeture de la centrale, présentation de la centrale, courriers parlementaires, gisements de lignite, reconversion du site,
1982-1990
Centrale d’Artix
Correspondances diverses : fonctionnement de la centrale, consommations de gaz,
1982-1985
Dossier : 3
Centrale de Vitry
Correspondances diverses : réseau de surveillance, comptes-rendus de réunion EDF et secrétariat d’état chargé de l’environnement sur le bilan de fonctionnement de la centrale, problèmes d’environnement atmosphérique, comportement des dépoussiéreurs, accident mortel, arrêté préfectoral de Vitry, campagne de mesure du Havre, étude de pollution
1980-1988

20000132/39
Dossier : 1
CENTRALES THERMIQUES [B02B] 1983-1986
Centrale d’Ambès
Correspondances diverses : études de conversion au charbon, fonctionnement de la centrale, avenir de la centrale, avenir économique de la région, Comité d’étude des démarrages de centrales, Rapport d’information de la centrale
1981
Dossier : 2
RÉACTEURS A NEUTRONS RAPIDES [B01ACAC]
. Décision relative aux obligations et caractéristiques principales de sûreté à appliquer aux futures tranches nucléaires de 1500 MWe comportant un réacteur intégré à neutrons rapides refroidi au sodium
1983
. Dossier d’information sur la filière à neutrons rapides
1982-1983
. Dossier "perspectives d’évolution des réacteurs à eau pressurisée et de leur cycle du combustible"
1983
. Correspondances diverses : développement du programme à neutrons rapides
Dossier : 3
RÉACTEURS A NEUTRONS RAPIDES [B01ACAC]
. Critères de sûreté pour les futures tranches nucléaires à neutrons rapides
1983
. Comptes-rendus des réunions du Groupe permanent chargé des réacteurs
1983
. Documents EDF relatifs aux options de base de sûreté du RNR 1500 et à leur évolution
1982

20000132/40
Dossier : 1
COMITE TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
1981-1983
Dossier : 2
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Comunauté européenne de l’énergie atomique
1984-début 1986
Dossier : 3
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Comunauté européenne de l’énergie atomique
Fin 1986

20000132/41
Dossier : 1
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Janv. 1987 à Août 1987
Dossier : 2
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Sep. 1987 à Nov. 1987
Dossier : 3
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Déc. 1987

20000132/42
Dossier : 1
COMITE TECHNIQUE INTERMINISTERIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Comunauté européenne de l’énergie atomique
Janv. 1988 à Mai 1988
Dossier : 2
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Juin 1988 à Déc. 1988
Dossier : 3
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Janv. 1989 à Mai 1989

20000132/43
Dossier : 1
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Juin 1989 à Août 1989
Dossier : 2
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Sept 1989 à Déc. 1989
Dossier : 3
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Janv. 1990 à Sept. 1990

20000132/44
Dossier : 1
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
Oct. 1990 à Déc. 1990
Dossier : 2
COMITÉ TECHNIQUE INTERMINISTÉRIEL [B01CGA]
. Correspondances diverses du Comité technique interministériel pour les questions relatives à l’application du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique
De 1991 à juin 1992
Dossier : 3
COMMISSION DE PARIS [B01CI]
. Décret du 29-09-1982 pris pour l’application de la loi n° 76-599 du 07-07-1976 relative à la prévention et à la répression de la pollution marine par les opérations d’immersion effectuées
par les navires et aéronefs et à la lutte contre la pollution marine accidentelle
1982
. Convention pour la prévention de la pollution marine d’origine tellurique, ensemble deux annexes et un acte final
1974
. Correspondances diverses : comptes-rendus des réunions de la Commission, note sur le flux de déchets dans le secteur énergétique des combustibles fossiles, notification des déversements provenant des installations nucléaires, compétence de la Communauté et des États dans le cadre des conventions internationales, mise en oeuvre d’accords régionaux relatifs à la protection de l’environnement, amendement sur l’extension à la pollution atmosphérique, questionnaires annuels de la Commission concernant les rejets radioactifs des
centrales EDF
1986-1991

20000132/45
Dossier : 1
COMMISSION FRANCO-ALLEMANDE DE SÛRETÉ D.F.K. [B01CGBRF]
. 9/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1982
. 10/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1983
. 11/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1984
. 12/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1985
Dossier : 2
COMMISSION FRANCO-ALLEMANDE DE SÛRETÉ D.F.K [B01CGBRF]
. Rapport de la Commission franco-allemande :
 limitation des rejets radioactifs
1983
 fiabilité des diesels de secours
1983
 conséquence de petites brèches
1983
 problèmes de robinetterie + synthèse
1983
 inspection en service du circuit primaire
1983
 prise en compte du risque sismique dans les centrales nucléaires
1984
 protection des centrales nucléaires contre les crues
1984
 conduite en situation accidentelle et salle de contrôle
1984
 problèmes de sûreté liés aux défauts des tubes de générateurs de vapeur
1985
 formation d’hydrogène après un accident avec endommagement du coeur
1985
 mesures de niveau 0 dans les environs de la centrale nucléaire de Cattenom
1986
 radioprotection du personnel dans les réacteurs à eau sous pression allemands et français
1986
 information relative aux mesures de sûreté, de radioprotection et de protection de l’environnement ainsi qu’aux plans d’urgence concernant la centrale de Cattenom
1986
 protection contre les catastrophes pour les centrales nucléaires dans la région frontalière franco-allemande
1986
 évaluation de l’impact radiologique des rejets radioactifs. liquides de la centrale de Cattenom
1986
Dossier : 3
COMMISSION FRANCO-ALLEMANDE DE SÛRETÉ D.F.K [B01CGBRF]
. 13/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1986
. 14/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1987

20000132/46
Dossier : 1
COMMISSION FRANCO-ALLEMANDE DE SÛRETÉ D.F.K. [B01CGBRF]
. 15/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1988
. 16/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1989
. 17/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1990
Dossier : 2
COMMISSION FRANCO-ALLEMANDE DE SÛRETÉ D.F.K. [B01CGBRF]
. 19/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1992
. 20/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1993
. 21/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1994
. 22/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion
1995
Dossier : 3
COMMISSION FRANCO-ALLEMANDE DE SÛRETÉ D.F.K. [B01CGBRF]
. 23/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion
1996
. 24/ème/ réunion de la D.F.K. : compte-rendu de la réunion + dossier de travail
1997

20000132/47
RELATIONS BILATÉRALES - CHOOZ [B01CGBBEL]
Dossier : 1
. Correspondances diverses : problèmes de compensation des débits évaporés par la centrale de Chooz, réponses aux questions posées lors de l’enquête publique, accord particulier d’assistance mutuelle en cas d’accidents survenant à la centrale, convention sur la protection radiologique concernant les installations de la centrale nucléaire, extrait du plan général d’intervention en cas de catastrophes ou de calamités, extrait du plan orsec radioactivité, comptes-rendus de réunions, compensation de l’eau évaporée lors des étiages de la Meuse, situation de jaugeage de Chooz
1980
Dossier : 2
. Correspondances diverses : présentation de la centrale, comptes-rendus des réunions intergouvernementales franco-belge, négociations avec la Belgique sur la future centrale, synthèse des réunions du groupe de travail franco-belge en matière de protection du milieu, échanges d’information dans le domaine de la sécurité nucléaire,
1981-1982
Dossier : 3
. Correspondances diverses : situation et caractéristiques principales de Chooz, comptesrendus des réunions intergouvernementales franco-belge, analyse des débits, problèmes
industriels
1983 début

20000132/48
RELATIONS BILATÉRALES - CHOOZ [B01CGBBEL]
Dossier : 1
. Correspondances diverses : situation et caractéristiques principales de Chooz, comptesrendus des réunions intergouvernementales franco-belge, analyse des débits, problèmes industriels
1983
Dossier : 2
. Correspondances diverses : situation et caractéristiques principales de Chooz, comptes-rendus des réunions intergouvernementales franco-belge, analyse des débits, problèmes industriels
1984
Dossier : 3
RELATIONS BILATÉRALES - CHOOZ [B01CGBBEL]
. Correspondances diverses : situation et caractéristiques principales de Chooz, comptes- rendus des réunions intergouvernementales franco-belge, analyse des débits, problèmes industriels 1985-1987. Correspondances diverses relatives au débit de la Meuse
1981-1986

20000132/49
Dossier : 1
ACCORD FRANCO-ALLEMAND [B01CGBRFA]
. Correspondances relatives à l’accord franco-allemand concernant les échanges d’information en cas d’incident ou d’accident pouvant avoir des conséquences radiologiques
1980-1983
Dossier : 2
RELATIONS FRANCO-LUXEMBOURGEOISES [B01CGBLUX]
. Correspondances relatives à la liaison spécialisée entre Metz et Sarrebruck
1985-1989
. Correspondances relatives à la convention franco-luxembourgeoise sur la centrale de Cattenom, échange de lettres franco-luxembourgeoises relatif à un système d’alerte et de communication
1977-1989
Dossier : 3
CENTRALES THERMIQUES [B02B]
Centrale de Lucciana Correspondances diverses : Comité d’étude des démarrages de centrales
 visite de la centrale
1976-1983
Centrale de Marti gues-Ponteau Correspondances diverses : Comité d’étude des démarrages de centrales - visite de la centrale
1976
Centrale de Loire-Rhône : Notes de présentation de la centrale et à sa fermeture
1983-1989
Centrale de Montereau Correspondances diverses : avenir de la centrale, implantation d’un nouveau groupe de 600 MW utilisant le charbon comme combustible, brochure relative à l’équipement complémentaire au charbon, fermeture de la centrale
1982-1983
Centrale de Porcheville Correspondances diverses : Comité d’étude des démarrages de centrales - visite de la centrale, projet de fermeture de la centrale
1977-1989
Dossier général Correspondances diverses : principes de fonctionnement des différents types de centrales thermiques, impact sur l’environnement des centrales thermiques en fonctionnement, le charbon dans les pays du pacifique, l’évolution du marché international du charbon, aspects techniques de la désulfuration des fumées des centrales thermiques au charbon, protocole concernant le prototype de turbine à gaz
1982-1989

20000132/50
Dossier : 1
TURBINES A GAZ [B03A]
. Circulaire du Ministre du développement industriel et scientifique du 24-11-1970 relative à la construction des cheminées dans le cas des installations de combustion
1970
. Circulaire du 13-08-1971 relative à la construction des cheminées dans le cas des installations émettant des poussières fines
1971
. Correspondances diverses : procès-verbal de la conférence d’instruction mixte sur le projet de construction de deux groupes à turbine à gaz à Dirinon, à Brennilis et à Blainville, installations classées, incidence comparée des rejets d’une turbine à gaz et d’une centrale thermique classique sur les niveaux de pollution en sol
1980
. Convention entre EDF et Alsthom Atlantique - Contrat passé entre-eux sur les études, la construction en usine, le transport, le montage à pied d’oeuvre et la mise en service industriel d’un ensemble de huit turbines à gaz et de leurs auxiliaires
. Correspondances diverses : liste de dépouillement des réalisations d’installations turbines à gaz, accord EDF-Alsthom sur les turbines à gaz de 200 MWe, comptes-rendus de réunions avec EDF, turbines à gaz industrielles, programme de développement de turbines à gaz
1981-1986
Dossier : 2
TURBINES A GAZ [B03A]
. Documentations d’Alsthom Atlantique : compression mécanique des vapeurs, Établissement Rateau La Courneuve, compresseurs industriels, compresseurs de vapeur, robinetterie industrielle, cahier des prescriptions communes applicables aux travaux de gros oeuvre, cahier des spécifications & conditions techniques des centrales des Antilles Jarry-nord et Bellefontaine (groupes électrogènes principaux 5 à 8), présentation des Chantiers de l’Atlantique, fabricant et vendeur de moteurs diesel rapides et lents
Dossier : 3
TURBINES A GAZ [B03A]
. Recueil des conférences faites à l’occasion d’un congrès "turbines à gaz"
. Calcul des chambres de combustion des turbines à gaz

20000132/51
Dossier : 1
TURBINES A GAZ [B03A]
Site de Gennevilliers
Correspondances diverses : procès-verbal de la conférence d’instruction mixte sur le projet d’installation d’une turbine à gaz dans la centrale, notice explicative sur la procédure d’instruction mixte
1989-1990
Projet Stabine
Correspondances diverses : rapport de synthèse concernant le projet de Stabine, rapport d’expertise, compte-rendu de réunion
1982-1983
Dossier : 2
DÉCLASSEMENT [B02AE]
. Correspondances diverses : conseil d’administration d’EDF, déclassements et mise en réserve effective des tranches thermiques pour la période 1983-1989, programme de déclassement, taxe professionnelle, vue d’ensemble sur les déclassements de centrales thermiques anciennes
1984-1990
Dossier : 3
SOLIDES [B02ACA]
La pollution atmosphérique des centrales thermiques
Compte-rendu de réunion entre le Ministère de l’environnement et l’industrie concernant l’équipement de certaines tranches des centrales thermiques d’EDF en appareils de mesure en continu des poussières, élimination et récupération des cendres volantes produites par les centrales, émissions de poussières des centrales électriques exploitées en Ile de France
1979-1987
Stocks et approvisionnements de charbon
Note de présentation sur l’utilisation du charbon d’Aumance en mélange, situation des stocks de combustibles fossiles d’EDF, comptes-rendus de réunion DIGEC/ATIC/EDF
1978-1986
. Classeur relatif aux procédures administratives des centrales nucléaires

20000132/52
Dossier : 1
TRANSPORTS LOURDS
. Dossier général
1967-1973
Circulaire n° 45 du 24-07-1967 relative aux conditions d’instruction et de délivrance des autorisations de transport exceptionnel et de circulation des ensembles de véhicules comprenant plusieurs remorques
1967
Rapport de 1972 du groupe de travail chargé de l’étude des problèmes du transport des masses indivisibles, lourdes et encombrantes
1972
Dossier : 2
COMITÉ INTERMINISTÉRIEL SUR L’ÉNERGIE ÉLECTRONUCLÉAIRE
. Point des décisions du Comité électronucléaire : programme électronucléaires, programme d’équipement, conditions de passage des prochaines hivers, économie et promotion de l’électricité dans l’industrie
1980
Dossier : 3
COMMISSION "GRANDS CHANTIERS D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE"
. Correspondances diverses : note d’orientation sur la doctrine énergétique régionale, convention de prêt-relais, financement du programme d’accueil et d’accompagnement de Golfech, comptes-rendus des réunions du Comité
1980-1984
Dossier : 4
USINE DE RETRAITEMENT DE LA HAGUE
* Présentation générale de l’établissement de la Hague
1991

20000132/53
GROUPE PERMANENT CHARGÉ DES RÉACTEURS [B01CE]
Dossier : 1
Palier N4
. Avis et recommandations du groupe permanent
1983-1991
Palier P’4
. Avis et recommandations du groupe permanent
1988-1992
. Rapport DES n°11 sur le contrôle commande
Dossier : 2
Retour d’expérience
. Avis et recommandations du groupe permanent
. Comptes-rendus définitifs de réunion
. Rapport SEREP n° 25 : anomalies des barrières thermiques des pompes primaires type 93 des réacteurs du palier 900 MWe
. Rapport DES n° 108 relatif à l’examen du projet de durée de vie des REP
1993-1996

20000132/54
Dossier : 1
Retour d’expérience
. Rapport DES n° 119 sur le refus de manoeuvre des disjoncteurs 6,6 KV des REP 900 et 1300 MWe en exploitation
. Rapport DES n° 194 sur le retour d’expérience des REP 900 MWe et 1300 MWe (Tomes 1 à 3 + annexes)
Dossier : 2
GROUPE PERMANENT CHARGÉ DES RÉACTEURS [B01CE]
Sous-traitance, maintenance et facteur humain
. Rapport DES n° 107 sur la fissuration des adaptateurs des couvercles de cuve des REP
. Rapport DES n° 193 sur la sûreté et la politique d’EDF de recours aux prestations
. Rapport DAS n° 90/737 sur les améliorations de la qualité et de la sûreté des opérations de maintenance
. Rapports DSN n° 283 et 316 sur les facteurs humains - défaillance humaine et incidents, et méthodes d’analyse des incidents
. Rapport DES 91/07 sur les éléments d’analyse de la formation du personnel d’exploitation des réacteurs à eau sous-pression
1993-1994
Dossier : 3
GROUPE PERMANENT CHARGÉ DES RÉACTEURS [B01CE]
Plans d’urgence interne - risques liés à l’aviation. Analyse du dossier de synthèse présenté par EDF sur le risque aérien lié à l’aviation militaire + DAS n° 26
1983-1984
. Rapport DAS n° 750 relatif à l’état de l’analyse des plans d’urgence interne des centrales nucléaires d’EDF
1990

20000132/55
Dossier : 1
GROUPE PERMANENT CHARGÉ DES RÉACTEURS [B01CE]
SuperPhénix
. Rapport DES n 179 relatif à l’examen préparatoire au redémarrage du réacteur de la centrale de Creys-Malville
. Rapport DES n° 126 relatif à l’examen de la sûreté du réacteur pour la reprise du fonctionnement dans le cadre de la demande d’autorisation
. Avis et recommandations et comptes-rendus de réunions du groupe permanent
1993-1994
Dossier : 2
GROUPE PERMANENT CHARGÉ DES RÉACTEURS [B01CE]
EPR
. Rapports "conceptual safety features review file
. Rapport DES n° 86 concernant l’examen préliminaire des objectifs et principes généraux de sûreté pour les REP du futur
. Avis et recommandations du groupe permanent
. Rapport DES n° 53 sur les réacteurs à eau sous pression du futur - réflexions sur les principes généraux de sûreté
. Rapport DES n° 92/56 sur les éléments d’analyse du projet de réforme de l’organisation de la conduite des réacteurs à eau sous pression
1991-1994

20000132/56
Dossier : 1
GROUPE PERMANENT CHARGÉ DES RÉACTEURS [B01CE]
EPR
. Rapport DES/PRF/93/30 sur la préparation des discussions GPR-RSK sur le rapport commun IPSN/GRS
. Rapport DES n°86 sur l’examen préliminaire des objectifs et principes généraux de sûreté pour les REP du futur
1993
Dossier : 2
GROUPE PERMANENT CHARGE DES REACTEURS [B01CE]
SuperPhénix
. Avis et recommandations, comptes-rendus des réunions du groupe permanent
1994
Dossier : 3
GROUPE PERMANENT CHARGÉ DES RÉACTEURS [B01CE]
Accidents graves
. Compte-rendu de réunion du groupe permanent
. Rapport DES n° 180 sur l’examen des risques associés aux accidents graves dans les REP en exploitation
. Rapport sur le déroulement et conséquences d’un accident grave
. Rapport sur l’évaluation et limitation des transferts de radioactivité lors d’un accident grave hypothétique de REP
1994-1996
Dossier : 4
Three Mile Island
. Rapport DSN n° 257 sur les premiers enseignements tirés de l’analyse de l’accident