Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Cotes
20000488/1-20000488/6
Date
1980-1996
Nom du producteur
Service du raffinage et de l’utilisation (direction des hydrocarbures)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Art 1-6 : Carburants de substitution : Recherche, production, expérimentation, 1980-1996.

20000488/1
Dossier 1
Commission technique des carburants de substitution : comptes rendus de réunions, rapports, présentation des programmes "Carburols", état d’avancement, filière de production, recensement de gisements marginaux de gaz.
1981-1984
Dossier 2
Commission consultative pour la production des carburants de substitution (CCPCS) : mise en place, organisation, composition.
1981-1995
Comptes rendus de réunions, observations, correspondance.
1984-1985
Notes reçues de la direction des hydrocarbures.
1982-1984
Rapports, études sur les carburants de substitution.
1983-1985
Rapport de la commission au ministre.
1985
Dossier 3
CCPCS (suite) : rapports des groupes de travail, comptes rendus de réunions, observations.
1991

20000488/2
Dossier 1
CCPCS : rapports des groupes de travail.
1992
Dossier 2
Mission LEVY sur les carburants :
 groupe de travail "Environnement" : procès-verbaux de réunions, études, correspondance.
 groupe de travail "Recherche" : procès-verbaux de réunions, résume des travaux,
correspondance.
 groupe de travail "Macro-économie" : comptes rendus, rapports, notes.
 groupe de travail "Economie" : filière ester : rapports, notes correspondance.
 groupe de travail "Economie" : filière éthanol : relevés de conclusions, rapports, notes,
correspondance.
1992-1993
Dossier 3
Mission LEVY (suite) :
 groupe de travail "Expériences internationales" : comptes rendus de réunions, études, notes.
 groupe de travail "Aspects techniques de l’utilisation de l’éthanol et de l’étbe" : comptes rendus de réunions, notes.
1989-1992

20000488/3
Dossier 1
Mission LEVY sur les biocarburants (suite) : comptes rendus des réunions plénières, notes, rapport final, correspondance.
1992-1993
Commission consultative pour la production des carburants de substitution : comptes rendus de réunions, notes.
1994
Dossier 2
Travaux du groupe BAT (Best Available technology to reduce emissions of pollutants) : comptes rendus, rapports sur les réductions d’émissions polluantes dans l’atmosphère.
1990-1991
Dossier 3
Carburants de substitution : description, financement d’un programme de développement.
1981-1983
Dossier 4
Etudes sur les additifs dans les carburants : aspects techniques, effets environnementaux.
1986-1990
Dossier 5
L’éthanol carburant aux Etats-Unis : études, comptes rendus de congrès.
1985-1989

20000488/4
Dossier 1
Plate-forme de Soustons (Landes) (Laboratoire de microbiologie de l’institut français du pétrole) : présentation, objectifs, financement.
1980-1988
Dossier 2
Plate-forme de Soustons : reconversion du laboratoire, programme de recherche (projet éthanol à partir du bois).
1989-1992
Visite du ministre Roger FAUROUX, exposés sur les carburants de substitution.
1989
Dossier 3
Diverses expérimentations du diester comme carburant : rapports techniques, correspondance.
1992-1996
Expérimentation d’un additif catalytique dans la gazole.
1995

20000488/5
Dossier 1
Groupe de travail communautaires sur l’utilisation non-alimentaire de produits agricoles : consultations, rapports.
1991-1993
Dossier 2
Incorporation d’ester méthylique de colza dans le fuel domestique : expérimentation, autorisation.
1994
Dossier 3
Incorporation d’ester de colza dans le gazole : expérimentations, consultation de l’institut des corps gras, autorisation.
1993-1996
Dossier 4
Incorporation d’ester méthylique de tournesol dans le fuel domestique : expérimentations, autorisation.
1995-1996
Dossier 5
Normalisation des méthodes d’analyse, spécification des biocarburants ; projet de directive sur les esters ; rapport de J. P. BASTIANI sur l’expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France.
1991-1996

20000488/6
Dossier 1
Techniques de régénération et d’élimination des huiles usagées : études, rapports.
1979-1992
Filière régénération des huiles usagées : rapports, notes, questions parlementaires.
1989-1994
Industrie du re-raffinage : rapports de la chambre syndicale du re-raffinage.
1988-1992
Dossier 2
Raffinerie des Flandres à Mardyck (Nord) : création d’une unité de fabrication d’éthyl tertiobutyl ether (ETBE) et extension de stockage, autorisation.
1994-1996