Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité dans les mines : réglementation, prévention, études techniques, 1810-1998
Fonds d’archives de la direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité dans les mines.
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire 20000504
Ministère : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle
Département "techniques du sous-sol"
Sommaire
Sécurité dans les mines : Réglementation, prévention, études techniques, 1810-1998.
Art 1 : Personnel du service des mines : Statuts ; application du Code minier, 1810-1980.
Art 2-3. Accidents, prévention et sécurité dans les mines : Etudes techniques, prévention des séismes, réglementation, novation dans l’équipement, 1871-1985.
Art. 3 (suite)-4 : Coopération
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 4
Lieu de conservation : Archives nationales