Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999
Fonds d’archives de la direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures.
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire 20000493
Ministère : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle
Sommaire
Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999.
Art 1-4 : Travaux de la commission de sécurité des stockages souterrains, 1969-1998.
Art 5-34 : Contrôle et activité des sites (classement par site), 1948-1999.
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 34
Lieu de conservation : Archives nationales