Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité, accidents miniers, 1914-1983
Fonds d’archives de la direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité, accidents miniers.
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire 19910107
Ministère : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle
Sommaire
Art 1-12. Accidents individuels miniers : enquêtes réglementaires, 1970 1979.
Art 13-16 : Statistiques des accidents miniers et de l’industrie minérale, 1914 - 1970.
Art 17-18 : Accidents collectifs miniers : enquêtes réglementaires, 1958 – 1977.
Art 19-24 : Section technique du conseil général des mines : comptes rendus de réunions, 1968 - 1983.
Art 25-29 : Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières, 1967 - 1979
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 29
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : sécurité, accidents miniers, 1914-1983 (format pdf - 16.8 ko - 08/03/2016)