répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Répertoire 19910106

Ministère : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle

Sommaire
Art 1-24, 26 : Règlements généraux sur l’exploitation des mines et carrières : Élaboration de la réglementation, décrets, circulaires, 1813 - 1981.
Art 24-30 : Agrément de matériel minier et textes réglementaires, 1978 - 1980.
Art 31-36 : Mines présentant des risques spéciaux ; règlementation concernant l’utilisation des explosifs dans les mines, 1926 - 1982.
Art 37-42 : Feux de mines, sauvetage, hygiène, maladies professionnelles : Études, enquêtes, textes officiels, 1893 - 1978.
Art 43-64 : Accidents collectifs miniers (grisou, éboulements, feux de mines, dégagements instantanés) : Dossiers individuels d’accidents, 1890 - 1981.
Art 65-68 : Commission des Recherches Scientifiques sur la Sécurité dans les mines et carrières (CORSS), sous-commission des dégagements instantanés de la CORSS, Comité des Études et Recherche du CERCHAR : compte rendus de réunions, 1960 - 1971

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 68
Lieu de conservation : Archives nationales