Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonctionnement de la direction générale de l’énergie et des matières premières, 1979-2008
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement de la direction générale.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20090031
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières (DGEMP)
Sous-direction : Secrétariat général
Sommaire :
Art. 1-6 : Organisation, présentation et fonctionnement de la direction générale. 1985-2002
Art. 6 (suite)-9 : Ressources humaines et politique salariale, rémunération des dirigeants d’entreprises et établissements sous tutelle. 1984-200
Art. 9 (suite)-10 : Systèmes d’information. 1979-2004
Art. 11-20 : Affaires européennes et relations internationales. 1989-2008
Art. 21-24 : Manifestations et journées de rencontre. 2000-2003
Art. 24 (suite)-27 : Schémas de service collectifs de l’énergie. 1999-2004
Art. 27 (suite)-30 : Relations avec les directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE). 1998-2005
Art. 31-38 : Réglementation. 1994-2004
Art. 38 (suite)-40 : Affaires environnementales. 2001-2004
Art. 40 (suite)-41 : Programme communautaire de recherche et développement (PCRD). 1996-2001
Art. 41 (suite) : Publications de la direction générale. 1996-2006
Communicabilité : libre, sauf Art 8 et 9 : 50 ans
Nombre d’articles : 41
Métrage linéaire : 4 (41 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : fonctionnement de la direction générale de l’énergie et des matières premières, 1979-2008 (format pdf - 108 ko - 22/03/2017)