Répertoire détaillé : Administration centrale : Service des énergies renouvelables et de l’utilisation rationnelle de l’énergie, 1954-2008 (format pdf - 120.4 ko - 22/03/2017)

Versement 20090040

Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Service des énergies renouvelables et de l’utilisation rationnelle de l’énergie (SERURE)

Sommaire
Art 1-8 : généralités : Débat national énergie et environnement ; programme de lutte contre l’effet de serre ; passage à l’heure d’été ; tutelle de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). 1976-2003
Art 9-20 : affaires internationales : Sommets et conventions internationales ; dossiers pays ; coopération internationale et financements en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables ; programmes européens. 1987-2004
Art 20 (suite)-32 : Réglementation : élaboration de directives européennes et de textes réglementaires nationaux. 1990-2004
Art 33-51 : maîtrise et utilisation de l’énergie, énergies renouvelables : Comité consultatif de l’utilisation de l’énergie ; Fonds spécial grands travaux ; évaluation de la politique de maîtrise de l’énergie ; énergies renouvelables, efficacité énergétique et maîtrise de l’énergie. 1954-2008

Communicabilité : libre sauf Art 6-7 : 50 ans
Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 17 ml (51dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales