Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité Défense, gaz naturel véhicule, Compagnie nationale du Rhône. 1948-2008
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité Défense, gaz naturel véhicule, Compagnie nationale du Rhône.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20090186
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Gaz, électricité, charbon
Sommaire
Dossiers du directeur adjoint
Art. 1 : Sécurité et défense, intelligence économique. 1974-1999.
Art. 2 : Affaires internationales. 1996-2002.
Art. 2 (suite)-4 : Schéma des services collectifs de l’énergie, code de l’énergie et des mines. 1996-2008.
Art. 4 (suite)-6 : Association française du gaz naturel véhicule (AFGNV). 1997-2002.
Art. 6 (suite)-12 : Compagnie nationale du Rhône (CNR). 1948-2002.
Communicabilité : libre sauf Art 6-12 :25 ans
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 4 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales