Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers du directeur du gaz, de l’électricité et du charbon, 1984-2006
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du directeur du gaz, de l’électricité et du charbon.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°20090045
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Ressources énergétiques et minérales (DIREME)
Sous-direction : Mines et matières premières
Bureau : Législation minière
Sommaire
Art 1-4 : chronos de notes du directeur M. Jacques Batail. 1995-2001.
Art 4 (suite)- 5 : chronos de notes des directeurs adjoints. 1995-2006.
Art 6-15 : dossiers thématiques du directeur : organisation et activités de la direction, suivi des secteurs du gaz et de l’électricité. 1984-2001.
Communicabilité : libre sauf Art 10 et 14 : 25 ans
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 5 ml (15 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : dossiers du directeur du gaz, de l’électricité et du charbon, 1984-2006 (format pdf - 79.2 ko - 09/05/2014)