Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers du directeur de la demande et des marchés énergétiques, 1997-2006
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du directeur de la demande et des marchés énergétiques.
Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 90 ko - 22/03/2017)
Versement 20090183
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Demande et marchés énergétiques
Sommaire
Art. 1-18 : dossiers du directeur de la demande et des marchés énergétiques (DIDEME) : marchés de l’électricité et du gaz, la tutelle d’EDF et de GDF, le personnel des industries électriques et gazières, la sécurité d’approvisionnement, la tarification, la maîtrise de l’énergie, les gaz à effet de serre, l’industrie nucléaire, 1997-2006
Communicabilité : libre (Art 1-6, 12-13), 25 ans (Art 7-11, 14-16)
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 6 ml (18 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales