Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agrément de matériel utilisé dans les mines, sécurité dans les mines et carrières, 1890-1975
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’agrément de matériel utilisé dans les mines, sécurité dans les mines et carrières.
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771459
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie
DIRECTION : Qualité et sécurité industrielles
SERVICE : Sécurité industrielle
Sommaire
Art 1-64 : Arrêtés d’agrément de matériel utilisé dans les mines, notamment en lampisterie, 1931-1969.
Art 65-68 : Documentation diverse, notamment sur la grisouterie, 1932-1958.
Art 68-71 : Travaux de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières - Sous-commission des Dégagements Instantanés (SCODI) : Dossiers des réunions, 1890-1971.
Art 72 : Législation en matière de sécurité du travail dans les mines, 1947-1975
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Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 72
Métrage linéaire : 24 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : agrément de matériel utilisé dans les mines, sécurité dans les mines et carrières, 1890-1975 (format pdf - 17.8 ko - 08/03/2016)