Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Versement 19920378

MINISTERE : Industrie
DIRECTION GENERALE : Industrie
SERVICE : Service central de sûreté des installations nucléaires

Introduction
Le versement provient de la Direction de sûreté des installations nucléaires de base (DSIN), et plus précisément de la 2e-5e division chargée des réacteurs à eau pressurisée du palier 900 Mwe et du palier 1300 et 1400 Mw ainsi que de la centrale nucléaire de Creys-Malville.

Composition du versement
Les grandes installations nucléaires ("installations nucléaires de base"), et parmi elles les centrales nucléaires, sont réglementées par le décret du 11 décembre 1963, modifié par le décret du 27 mars 1973. Le versement comprend des documents relatifs aux procédures, affaires et travaux suivants : travaux du groupe permanent, visites de surveillance, rapports de sûreté, démarrages, arrêts de tranches et incidents.
Ces documents concernent les centrales suivantes : Belleville, Blayais, Bugey, Cattenom, Chinon B, Chooz, Civaux, Cruas, Dampierre, Fessenheim, Flamanville, Golfech, Gravelines, Nogent-sur-Seine, Paluel, Penly, Saint-Alban, Saint-Maurice, Saint-Laurent des Eaux, Tricastin.
Le versement comporte également un volet important relatif au remplacement des générateurs de vapeur de Dampierre (art 1-7).

Sommaire
Art 1-7, 16, 89 : remplacement des générateurs de vapeur du réacteur de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (Loiret), 1990.
Art 8-110 : centrales nucléaires : correspondance administrative et technique, incidents et anomalies, visites de surveillance, dérogations et autorisations de modifications, rapports hebdomadaires de sûreté, suivi des démarrages et arrêts de tranche (classement par établissement), 1988-1990.

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 110
Métrage linéaire : 37 ml
Lieu de conservation : Archives nationales