Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : demandes d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs liquides et gazeux, 1976-1987
Fonds du service central de sûreté des installations nucléaires versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de demandes d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs liquides et gazeux.
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Versement 19900313
MINISTERE : Industrie
DIRECTION GENERALE : Industrie
SERVICE : Service central de sûreté des installations nucléaires
Sommaire
Dossiers de demandes d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs liquides et gazeux : Études préliminaires, dossiers d’enquête, résultats d’enquête, 1976-1987.
Art 1-9 : Centrales nucléaires (classement alphabétique des sites de Belleville à Tricastin).
Art 10-15 : Autres installations nucléaires de base : Réacteurs de recherche, usines de combustible, classement alphabétique, 1976-1987
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales