Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports de sûreté de réacteurs et centrales nucléaires, réglementation, 1965-1980
publié le 2 mai 2014 (modifié le 25 septembre 2017)
Fonds du service central de sûreté des installations nucléaires versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports de sûreté de réacteurs et centrales nucléaires, réglementation.
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Versement 19840190
MINISTERE : Industrie
DIRECTION GENERALE : Industrie
SERVICE : Service central de sûreté des installations nucléaires
Sommaire
Art 1-19, 24-25 : Rapports de sûreté de centrales nucléaires, 1965-1980
Art 20-23 : Réglementation relative aux chaudières nucléaires à eau pressurisée (arrêté du 26 février 1974), 1971-1980
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales