Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19980321/1-19980321/72
Date
1904-1990
Nom du producteur
Service du raffinage et de l’utilisation (direction des hydrocarbures)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Le présent fonds provient de trois versements effectués en 1990 par le Service Raffinage-Utilisation de la Direction des Hydrocarbures (sous les numéros 468, 530, 531).
Entièrement reclassés, les dossiers concernent l’industrie du raffinage en France, en particulier les créations, extensions ou fermetures de raffineries, les produits pétroliers : gazole, fuel léger, essence sans plomb, additifs, les carburants de substitutions, d’autre part le contentieux et les accidents survenus dans les dépôts, les ports, les plate-formes, les pipelines et les explosions de butane et propane entre les années 1951 et 1989.
Il complète les versements 19900143 pour ce qui est relatif aux raffineries et aux techniques de raffinage, et 19920375 pour les accidents
Sommaire
Art 1-2 : agréments pour raffineries produisant des biocarburants : recyclage des huiles usagers. 1992-1998.