Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sociétés pétrolières : augmentation de capitaux, emprunts, investissements, 1972-1976

publié le 2 mai 2014 (modifié le 25 septembre 2017)

Fonds de la Direction des hydrocarbures versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’augmentation de capitaux, emprunts, investissements des sociétés pétrolières.

Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19960410/1-19960410/4
Date
1972-1976
Nom du producteur
Direction des hydrocarbures
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu

Introduction
Ces documents ont été trouvés au moment du déménagement de la DHYCA en décembre 1989 et ont fait l’objet d’un versement en vrac.
Ce versement se compose de dossiers de sociétés pétrolières et concerne principalement les années 1972-1976.
Ce versement prend la suite du 19960172 et présente un intérêt historique certain.
Sommaire
Art 1-4 : Dossiers de sociétés pétrolières, constitués principalement de documents relatifs à l’augmentation de capitaux, emprunts, investissements (notamment à l’étranger) ; quelques renouvellements d’autorisations d’importation de produits raffines (catégories A3 et A10), 1972-1976.
Mode de classement
Classement par entreprise