Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19950048/1-19950048/14
Date
1972-1993
Nom du producteur
Services rattachés au directeur (direction des hydrocarbures)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Ce versement a été effectué par le secrétariat du directeur des hydrocarbures au moment du départ de M. Olivier APPERT, directeur de septembre 1989 à 1994.
Il se compose de 14 cartons de dossiers de conseils d’administration.
Les articles 1 à 11 concernent des sociétés et organismes compétents dans le domaine des hydrocarbures. Les dossiers classés par ordre alphabétique d’organismes, portent sur les années 1972 à 1993.
Dans certains dossiers de conseils d’administration de la CFP et de l’ERAP sont joints des rapports de comités d’étude.
Cet ensemble, complétant les versements 910665 et 930585, devra être conservé à titre historique.
Les articles 12 à 14 concernent la Banque nationale de Paris. Le directeur des hydrocarbures y siégeait à titre de représentant du ministère de l’Industrie. Il apparait cependant plus pertinent que la série à conserver à titre historique soit celle du ministère de l’Economie et des Finances. En conséquence, les articles 11 et 14 seront éliminés au terme du DUA de 20 ans.
Sommaire
Art 1-14 : dossiers de séances de conseils d’administration d’entreprises publiques : compagnie française des pétroles (CFP), Elf-Entreprise de recherches et d’activités pétroliers (ELF-ERAP), Gaz de France (GDF), institut français du pétrole (IFP), Elf-Aquitaine, banque nationale de Paris (BNP) (art 12-14) : 1972-1993
Mode de classement
Classement par entreprise