Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conseils d’administration de sociétés pétrolières, 1986-1989

publié le 2 mai 2014 (modifié le 25 septembre 2017)

Fonds de la Direction des hydrocarbures versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de conseils d’administration de sociétés pétrolières.

Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19930585/1-19930585/2
Date
1986-1989
Nom du producteur
Services rattachés au directeur (direction des hydrocarbures)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu

Introduction
Le versement 19930585 a été effectué par la direction des hydrocarbures.
Il se compose de dossiers de séances de conseils d’administration de sociétés pétroliers où la direction des hydrocarbures siège à titre de représentant du ministère. Ces dossiers concernent les sociétés :
* ERAP, SNEA, ELF et ses filiales ELF-TUNISIE, ELF SEREPCA ainsi que TOTAL pour les années 1988-1989.
Ce versement prend la suite du versement 910665.
Au terme de la DUA fixée à 20 ans, ces documents seront conservés à titre historique.
Mode de classement
Classement chronologique