Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : application du statut du mineur de fond au personnel des entreprises de recherche pétrolière, 1944-1959
Fonds de la Direction des hydrocarbures versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’application du statut du mineur de fond au personnel des entreprises de recherche pétrolière.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Cotes
19910668/1
Date
1944-1959
Nom du producteur
Service de la prospection et de la production (direction des hydrocarbures)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Le versement 19910668 de la direction des hydrocarbures à la Direction générale de l’énergie et des matières premières concerne l’application du statut du mineur au personnel des entreprises de recherche pétrolière (1944-1959) et mérite, à titre historique, une conservation définitive.
Sommaire
Art 1 : application du statut du mineur de fond au personnel des entreprises de recherche pétrolière, 1944-1959