Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : traitement des déchets radioactifs, 1973-1999

publié le 29 avril 2014 (modifié le 6 février 2020)

Fonds du Service des affaires nucléaires versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le traitement des déchets radioactifs.

Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
20010145/1-20010145/9
Date
1973-1999
Nom du producteur
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu

Sommaire
Art 1-9 : traitement des déchets radioactifs : contrôle et règlementation des sites de stockage, contentieux, concertation avec la COGEMA (compagnie générale des matières nucléaires), le CEA (commissariat à l’énergie atomique), l’AIEA (agence internationale de l’énergie atomique). Coopération internationale pour la non-prolifération nucléaire ; 1973-1999.

Communicabilité  : voir code du patrimoine
Nombre d’articles  : 9
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales