Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19950046/1-19950046/26
Date
1975-1993
Nom du producteur
Service des affaires nucléaires
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Ce versement se compose de 26 cartons et a été effectué par le service des affaires nucléaires de la Direction générale de l’énergie et des matières premières.
Il comprend principalement des dossiers relatifs aux questions européennes en matière de nucléaire pour les années 1975 à 1993 (articles 2 à 20) ainsi qu’à la coopération internationale en matière nucléaire par la voie de l’Agence internationale de l’énergie atomique et de l’Organisation de coopération et de développement économique (article 26).
Par ailleurs, un certain nombre de dossiers (articles 21 à 25) traitent des conventions internationales en matière de protection de l’environnement pour les années 1982 à 1992.
A l’issue du DUA de 20 ans, il conviendra d’opérer une révision selon deux axes, en premier lieu un tri aux fins de conservation historique pour les articles 1 à 20 et 26, par ailleurs l’élimination des articles 21 à 25 qui sont de la responsabilité du ministère de l’environnement.
Ce versement complète les cotes 19820041 et 19940663.
Sommaire
Art 1 : Marché intérieur de l’énergie, 1988-1991.
Art 2-20 : Questions européennes, Euratom, 1975-1993.
Art 21-25 : Conventions internationales pour la protection de l’environnement, 1982-1992.
Art 26 : Coopération internationale en matière nucléaire (agence internationale de l’énergie atomique, organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 1987-1992.