Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique nucléaire, 1963-1981
Fonds de la direction générale de l’énergie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique nucléaire.
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820041
Ministère : Industrie
Direction : Énergie et matières premières
Sommaire
Politique nucléaire
Art 1-4 : politique électronucléaire (missions du commissariat à l’énergie atomique - CEA, choix techniques, comité de la politique industrielle électronucléaire, commission consultative sur la production d’électricité d’origine nucléaire ou présidée par la commission sur la production d’électricité d’origine nucléaire (commission Péon), usine EURODIF, exportations nucléaires, prolifération nucléaire) : 1970-1980.
Art 5-7 : EURATOM : 1972-1981.
Art 8-11 : OCDE - agence de l’énergie nucléaire, ONU - agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), évaluation internationale du cycle du combustible nucléaire (INFCE) : 1975-1981.
Art 12-16 : relations bilatérales (classement par pays) : 1969-1981.
Art 16 (fin)-24 : commissariat à l’énergie atomique (CEA) (réunions du comité de l’énergie atomique, budget, rapports de sûreté, activités du département de sûreté nucléaire, programme Champlain, documentation technique) : 1963-1980.
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : politique nucléaire, 1963-1981 (format pdf - 26.1 ko - 07/03/2016)