Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité consultatif d’utilisation de l’énergie, 1948-1978
publié le 28 avril 2014 (modifié le 29 novembre 2021)
Fonds de la direction générale de l’énergie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du comité consultatif d’utilisation de l’énergie.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19890572
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Service : Énergies renouvelables et utilisation rationnelle de l’énergie
Sommaire
Art 1-6 : procès-verbal de réunion du comité consultatif d’utilisation de l’énergie, 1948-1978
Art 7 : annexes des procès-verbaux, réglementation, rapports, études, bilans d’activité,avis du comité, 1948-1975.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : comité consultatif d’utilisation de l’énergie, 1948-1978 (format pdf - 212.1 ko - 08/03/2016)