Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : demandes de concession de parcs à huîtres et de moules, 1957-1977
publié le 7 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19820788
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA RÉGLEMENTATION DES PÊCHES
BUREAU : RÉGLEMENTATION DES PÊCHES
Sommaire
Art 1-68 (MAR 7144-MAR 7212) : demandes de concession de parcs à huîtres et de moules
. requêtes et réponses aux demandeurs (accords ou rejets) de concessions d’établissements de pêche (cadastre)
1957-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 68
Métrage linéaire : 6.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales