Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : opérations de résorption de l’habitat insalubre, 1966-1989
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations de résorption de l’habitat insalubre.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19890284
MINISTERE : URBANISME, LOGEMENT ET TRANSPORTS
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : AMELIORATION DE L’HABITAT
BUREAU : AMELIORATION DE L’HABITAT PRIVE ET RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE
Sommaire
Art 1-195 : opérations de résorption de l’habitat insalubre (RHI) :
conventions de financement entre l’Etat et le maître d’ouvrage,
études des logements à rénover,
plans des projets.
par région, département, commune et nom d’opération
1966-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 195
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : opérations de résorption de l’habitat insalubre, 1966-1989 (format pdf - 51.8 ko - 17/02/2016)