Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : opérations groupées de restauration immobilière, 1964-1978

publié le 2 janvier 2014 (modifié le 29 juin 2017)

Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations groupées de restauration immobilière.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19880166

MINISTERE : EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : AMELIORATION DE L’HABITAT

Sommaire
Art 1-60 (C 9162-C 9221) : opérations groupées de restauration immobilière :
études,
délibérations,
plans de financement,
marchés,
par commune
1964-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 60
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales