Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Logement social et HLM dans les DOM-TOM, 1974-1982
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le logement social et HLM dans les DOM-TOM.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850387
MINISTERE : URBANISME, LOGEMENT ET TRANSPORTS
DIRECTION : CONSTRUCTION
Sommaire
Logement social et HLM dans les DOM-TOM
Art 1-25 (C 7741-C 7765) : résorption des bidonvilles : financement de la construction, études :
Réunion,
Mayotte,
Saint-Pierre-et-Miquelon,
Polynésie française,
Nouvelle-Calédonie,
Martinique,
Guyane,
Guadeloupe
1974-1982
Art 26-32 (C 7766-C 7772) : coordination des investissements
procès-verbaux de réunion du comité directeur du FIDOM (Fonds interministériel pour les départements d’outre mer)
Art 33-47 (C 7773-C 7787) : législation,
réglementation,
rapports d’inspection générale sur le logement social et l’aide personnalisée au logement dans les DOM-TOM
1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 47
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Logement social et HLM dans les DOM-TOM, 1974-1982 (format pdf - 33.4 ko - 17/02/2016)