Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Cultures marines : concessions conchylicoles (1899-1982), études et rapports sur l’ostréiculture et l’aménagement du littoral (1923-1980), projets d’établissements en zone insalubre, sinistres (1940-1979)
publié le 7 juin 2010 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la Direction des pêches et des cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives(site Internet Archives nationales)
Versement 19920161
MINISTERE : Equipement, Logement et transports
DIRECTION : Pêches maritimes et culture marines
SOUS-DIRECTION : Cultures marines
Sommaire
Art 1-6 : concessions conchylicoles : répertoires, interventions, réglementation, 1899-1982
Art 7-14 : études et rapports sur l’ostréiculture et l’aménagement du littoral, 1923-1980
Art 15-16 : projets d’établissements en zone insalubre, sinistres, 1940-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 2 (5 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales