Répertoire d’archives détaiié : DREAL Lorraine : zones submersibles , 1863-2008
Fonds d’archives de la Direction régionale de l’environnement, d’aménagement et du logement de Lorraine versé aux Archives départementales de Moselle
Répertoire détaillé (format pdf - 1.4 Mo - 22/12/2020)
Versement 2720W
Service versant : Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Lorraine
Service producteur : Service navigation du Nord
Sommaire
Art 1-27 : Dossiers relatifs aux zones submersibles : études diverses ainsi que les atlas des zones inondables et des zones inondées pour l’ensemble du territoire de compétence du service
1863-2008
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70
Lieu de conservation : Archives départementales de la Moselle