Transports urbains
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports urbains : Fonds de développement économique et social ; Voies ferrées (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports urbains : fonds de développement économique et social ; voies ferrées d’intérêt local de l’Aisne, du Nord, de la Somme et du Pas-de-Calais.
23 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création du centre d’études des transports urbains ; études de transports urbains par (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la création du centre d'études des transports urbains ; études de transports urbains par les centres d'études techniques de l'équipement ; institut de recherche des transports …
23 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des concessions de réseaux de transports de voyageurs ; transports (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des concessions de réseaux de transports de voyageurs ; transports d'handicapés.
23 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : établissement des demandes de prêts pour les réseaux de transport urbain, 1980
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'établissement des demandes de prêts pour les réseaux de transport urbain.
23 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans de circulation, programme national et plans pour Arras, Colmar, Lille, Lyon, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les plans de circulation, programme national et plans pour Arras, Colmar, Lille, Lyon, Saverne, Strasbourg.
23 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle et financement des transports en région parisienne, 1956-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle et financement des transports en région parisienne.
23 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux de séances du conseil d’administration et de la commission technique de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux de séances du conseil d'administration et de la commission technique de coordination du syndicat des transports parisiens.
23 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :plan des réseaux de transport en périmètre urbain ; tutelle des sociétés (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le plan des réseaux de transport en périmètre urbain ; tutelle des sociétés concessionnaires des réseaux de transports de voyageurs de Besançon, Bordeaux, Marseille, Poitiers, Toulouse.
23 décembre 2013