Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des concessions de réseaux de transports de voyageurs ; transports d’handicapés, XIXe-1980
publié le 23 décembre 2013 (modifié le 9 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des concessions de réseaux de transports de voyageurs ; transports d’handicapés.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830662
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-2 (TT 5851-TT 5852) : réglementation des concessions de réseaux de transports de voyageurs
par département
XIXe -1973
Art 3 (TT 5853) : transports d’handicapés :
rapport de groupes de travail spécialisés
1975-1980
XIXe-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : réglementation des concessions de réseaux de transports de voyageurs ; transports d’handicapés, XIXe-1980 (format pdf - 11.2 ko - 25/02/2016)