Transports routiers
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre de la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (LOTI), 1968-1984
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre de la Loi d'Orientation des Transports Intérieurs.
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports routiers de marchandises, centres routiers de transport, transports combinés (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers de marchandises, centres routiers de transport, transports combinés rail-route.
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports routiers et communauté économique européenne : auxiliaires de transports …, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers et communauté économique européenne : auxiliaires de transports …
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation et régulation économique des Transports routiers , 1962-2008
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'organisation des transports routiers de marchandises, de voyageurs.
15 mai 2017