Transports routiers
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux des retraits de licences de transporteur routier, 1975-1979
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contentieux des retraits de licences de transporteur routier.
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entreprises de transports, 1965-1977
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les entreprises de transports.
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseils d’administration et Assemblées générales de l’Association Nationale (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de l’Association Nationale Professionnelle pour l’étude et la réalisation de Centres Routiers.
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entreprises de transports routiers en difficulté, 1972-1982
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les entreprises de transports routiers en difficulté.
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation des tarifs et des bureaux de fret, gestion des licences de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des tarifs et des bureaux de fret, gestion des licences de commissionnaires de transports …,
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : continuité territoriale des transports de marchandises entre la Corse et le continent, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la continuité territoriale des transports de marchandises entre la Corse et le continent.
10 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination des transports ferroviaires et routiers, 1934-1950
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la coordination des transports ferroviaires et routiers.
9 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études et accords internationaux sur les conteneur, 1966-1982
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les études et accords internationaux sur les conteneur.
10 décembre 2013