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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires, 1971-1979

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réclamations d’usagers des chemins de fer ; tutelle des compagnies de voies ferrées d’intérêt local … 1978-1982

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation et concession des voies ferrées d’intérêt local, services routiers de remplacement, 1961-1979

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports scolaires : Prix de revient, rapports ; Transports routiers de voyageurs : Questions tarifaires … 1973-1980

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ramassage des écoliers : Bilans d’exploitation, plans départementaux des transports, 1968-1974

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : RATP : Office régional des transports parisiens, Syndicat des transports parisiens , 1948-1965

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports urbains et voies ferrées d’intérêt local, 1946-1965

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statuts et régimes d’exploitation des compagnies urbaines de tramways, 1881-1965

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : équipement en transports urbains des grandes agglomérations pour la période du 5ème Plan, 1965-1968

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Statistiques des réseaux urbains de transports de voyageurs, 1966-1970

Transports

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : RER (Réseau Express Régional). Aménagement et exploitation …, 1940-1974

Transports

20 décembre 2013

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