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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations de transports de voyageurs sur des lignes routières régulières internationales, 1947-1976

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Inventaire des services de transports publics interurbains de voyageurs … 1962-1971

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Répertoire des entreprises, inventaire des services réguliers de transports publics de voyageurs y compris le ramassage scolaire, 1962-1965

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs de SNCF : Etats récapitulatifs, réclamations d’usagers, accords tarifaires, 1928-1979

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des régies départementales de transports de voyageurs, 1952-1978

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées d’intérêt local, 1848-1977

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs et projets de remontées mécaniques ; CEE et investissements et la définition du service public dans le domaine des transports …1940-1980

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale ; Etudes économiques sur les réseaux de transports… 1952-1979

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contentieux et réclamations sur le fonctionnement de services interurbains ; Financement de services de remplacement, 1965-1980

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes de liaisons interurbaines par aérotrain ou Trains à Grande Vitesse, 1953-1972

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relèvements de tarifs ferroviaires ; organisation des dessertes ferroviaires cadencées ; organisation des transports scolaires, 1973-1982

Transports

19 décembre 2013

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