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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées d’intérêt local, 1848-1977

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des régies départementales de transports de voyageurs, 1952-1978

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs de SNCF : Etats récapitulatifs, réclamations d’usagers, accords tarifaires, 1928-1979

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Répertoire des entreprises, inventaire des services réguliers de transports publics de voyageurs y compris le ramassage scolaire, 1962-1965

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Inventaire des services de transports publics interurbains de voyageurs … 1962-1971

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations de transports de voyageurs sur des lignes routières régulières internationales, 1947-1976

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs de transports ferroviaires de voyageurs, 1935-1959

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création, construction, concession et contrôle de gares routières, 1933-1977

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations internationales de transport de voyageurs pour l’Europe, 1967-1968

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de voyageurs : Préparation du 5ème plan, 1952-1969.

Transports

19 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Création de services de transports de voyageurs, de transports occasionnels et de ramassage scolaire, 1934-1968

Transports

19 décembre 2013

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