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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports urbains : Fonds de développement économique et social ; Voies ferrées d’intérêt local de l’Aisne, du Nord, de la Somme et du Pas-de-Calais, 1876-1982

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création du centre d’études des transports urbains ; études de transports urbains par les centres d’études techniques de l’équipement ; institut de recherche des transports … 1970-1982

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des concessions de réseaux de transports de voyageurs ; transports d’handicapés, XIXe-1980

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : établissement des demandes de prêts pour les réseaux de transport urbain, 1980

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans de circulation, programme national et plans pour Arras, Colmar, Lille, Lyon, Saverne, Strasbourg, 1981-1982

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle et financement des transports en région parisienne, 1956-1978

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux de séances du conseil d’administration et de la commission technique de coordination du syndicat des transports parisiens, 1976-1978

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :plan des réseaux de transport en périmètre urbain ; tutelle des sociétés concessionnaires des réseaux de transports de voyageurs de Besançon, Bordeaux, Marseille, Poitiers, Toulouse, 1950-1975

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Organisation des réseaux de transports et transports collectifs urbains en Bretagne ; Transports urbains internes des villes nouvelles, 1977-1980

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Dossiers d’ouvrages soumis à la commission des marchés de la RATP, 1964-1972

Transports

23 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : demandes de crédits d’études de transports urbains par les régions, 1964-1979

Transports

23 décembre 2013

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