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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations communautaires, dossiers d’entreprises de transports, classement départemental, 1966-1973

transport routier

16 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Navigation intérieure : Statistiques annuelles par courants de trafic et par sections, 1949-1968

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission Le Vert, chargée d’étudier un plan d’ensemble dans le secteur des transports routiers, 1960-1971

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collections de circulaires concernant notamment le personnel, les Comités Techniques Départementaux des Transports, les routes, les chemins de fer et les marchandises, 1940-1974

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives d&taille : Administration centrale : transports routiers de marchandises : fixation de la zone courte par département, 1953-1961

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Camionnage. Affaires générales et diverses, 1953-1966

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DRE du Nord-Pas-de-Calais : entreprises de transports routiers de marchandises, 1955-2001

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Comité technique départemental des transports, 1918-1968

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Entreprises de transport routier de marchandises, 1953-1974

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Entreprises de transports routiers de marchandises, 1970-2004

transport routier

11 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre de la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (LOTI), 1968-1984

transport routier

10 décembre 2013

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