Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Entreprises de transports routiers de marchandises, 1970-2004
Répertoire détaillé :
Versement 2592W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Service de l’Exploitation des Routes et des Transports
Bureau : TRANSPORTS ET DEFENSE
Sommaire
Art 1-70 : Entreprises de transports routiers de marchandises radiées (1984 à 2002)
Art 71-74 : Entreprises de transports routiers de marchandises de moins de 3T500 radiées (2001 et 2002)
Art 75-77 : Entreprises liées entre elles pour le transport de marchandises (Art 23.2 et 23.3 du décret de 1949) - (1970 à 1992)
Art 78-82 : Bailleurs de fonds de commerce de transport radiés (location-gérance) - (1999)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-2004
Nombre d’articles : 82
Métrage linéaire : 8.20
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin
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