Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Personnel des industries électriques et gazières (IEG), 1946-2007

publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)

Répertoire détaillé : Administration centrale : Personnel des industries électriques et gazières (IEG), 1946-2007 (format pdf - 85.9 ko - 22/03/2017)

Versement 20090038

Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Demande et marchés énergétiques (DIDEME)
Bureau : Affaires sociales et statutaires

Sommaire
Personnel des industries électriques et gazières (IEG)
Art. 1-16 : statut national du personnel des IEG : circulaires, décisions, protocoles d’accord, 1946-2000
Art. 16 (suite)-28 : caisses mutuelles complémentaires de l’action sociale (CMCAS), 1946-2007
Art. 29-31 : Conseil supérieur de l’électricité et du gaz (CSEG), 1977-2007
Art. 32 : personnel des IEG outre-mer, 1947-2002

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 32
Métrage linéaire : 11 ml (32 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales