Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques, 1929-1986

publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19940108

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation

Sommaire
Dossiers de concession de chutes hydroélectriques.
Art 1 : Site du gros moulin (Vosges) et de Baralet-Borce (Pyrénées-Atlantiques) ;.
Art 2 : Site du Bourgnassou (Lot).
1929-1986

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques, 1929-1986 (format pdf - 10.3 ko - 08/03/2016)