Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : personnel des industries électriques et gazières non nationalisées … 1937-1998

publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20020011

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-4 : personnel des industries électriques et gazières non nationalisées : statut, salaires, conditions de travail, indemnités, protection sociale, prévention de risques professionnels, contrôle de sécurité. 1937-1998.
Art 5 : personnel d’Algérie, de Tunisie, du Maroc et des DOM-TOM : reclassement, retraites, droits sociaux. 1951-1997.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales