Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves … 1887-1968

publié le 5 mai 2014 (modifié le 12 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves … 1887-1968 (format pdf - 266 ko - 08/03/2016)

Versement 19770313

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation et réglementation

Sommaire
Art 1-18 : comité consultatif des forces hydrauliques :1920-1939 :
Art 1-6 : constitution,réunions :instructions,documentation,dossiers de séances classées dans l’ordre chronologique :1920-1939
Art 6 : concessions de force hydraulique :cahier des charges-type : 1928-1935
Art 7-18 : affaires traitées aux séances ;projets de règlements d’administration publique ,demandes de concession,travaux dossiers dans l’ordre des séances : 1920-1936 (dossier-type :ordre du jour,résumés des procès-verbaux,rapports et projets d’avis)
Art 19-27 : aménagement du Rhône notamment par la compagnie nationale du Rhône :constitution de la CNR,contrôle administratif et financier de celle-ci,conventions,financement des programmes,demandes de Concessions : 1887-1959
Art 28-32 : aménagement du Rhin :Kembs - textes,conventions internationales,travaux : 1920-1963
Art 33-39 : aménagement de la haute Dordogne : l’Aigle,Chavanon, Mareges :textes,comité technique,travaux : 1907-1968
Art 40-41 : aménagement de la Durance : Serre-Ponçon et projet BL-AS-VER-DU : 1909-1957
Art 42 : aménagement de la Roye : 1925-1944
Art 43 : service fédéral des eaux :rapports géologiques établis dans le cadre de l’aménagement du Rhône : 1941-1946
Art 44-46 : électrification en France : reprise de l’équipement des chutes d’eau,commissions spécifiques, lois et instructions,projets et rapports : 1925-1946
Art 47 : commission économique pour l’Europe (divers comités) : dossiers de séances et rapports : 1947-1949
Art 48 : commission de contrôle interalliée de Berlin ; documents et procès-verbaux de séances : 1945-1949
Art 49 : commission centrale pour la navigation du Rhin : protocoles des séances,rapports dans l’ordre des Sessions :1921-1938

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 49
Métrage linéaire : 16 ml
Lieu de conservation : Archives nationales