Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de port, 1972-1986

publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19920671

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS
DIRECTION : PERSONNEL
SOUS-DIRECTION : AFFAIRES FINANCIERES ET REFORMES STATUTAIRES

Sommaire
Art 1-12 : projets de lois de finances (PLF) : compte-rendus de réunions, documents budgétaires, circulaires, 1981-1986
Art 13 : groupe de travail sur les officiers de port, 1972-1983.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de port, 1972-1986 (format pdf - 10.4 ko - 12/02/2016)