Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rivières et canaux : registres budgétaires et comptables, 1930-1964

publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19870148

MINISTERE : TRAVAUX PUBLICS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES TRANSPORTS PAR VOIES NAVIGABLES

Sommaire
Art 1-38 : rivières et canaux
registres budgétaires et comptables
par chapitre et département
1930-1964

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 3.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales